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Arrêtés

[2300485] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300485 - SAS DEAL-ÉCO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/09/2023
Registre : DP173062300485 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300488] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300488 - Éric RUCHAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/09/2023
Registre : DP173062300488 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300540] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300540 - SASU EDF ENR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/09/2023
Registre : DP173062300540 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[23-2089] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL BAR DU MARCHÉ POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2090] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 2 BOULEVARD THIERS POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2091] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°23 RUE ETIENNE ROBIN (DANS LA PARTIE COMPRISE L’AVENUE DANIEL HEDDE ET L’AVENUE DU GRAND FIEF) DU 18 SEPTEMBRE 2023 AU 13 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2092] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°175 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2093] - STATIONNEMENT SUR TROIS PLACES DE PARKING DU N°7 RUE MIRAMAR (COTÉ AVENUE DE PONTAILLAC) AU N°177 AVENUE DE PONTAILLAC (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE SURELEVATION D’UNE CONSTRUCTION EXISTANTE SITUÉE AU N°175 AVENUE DE PONTAILLAC) DU 18 SEPTEMBRE 2023 AU 31 JANVIER 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2094] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°37 RUE DES CHEVREUILS DU 18 SEPTEMBRE 2023 AU 13 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2095] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN MOULIN DU 18 AU 22 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2096] - OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE ET L'ORGANISATION D'UNE MARCHE DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE NATIONALE D'OCTOBRE ROSE "CAMPAGNE DE LUTTE CONTRE LE CANCER DU SEIN" LE DIMANCHE 08 OCTOBRE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2097] - ABROGEANT L'APM N°23.2055

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2098] - CIRCULATION A L’OCCASION DE LA SIXIÈME ÉDITION “SWIMRUN CÔTE DE BEAUTÉ“ LE SAMEDI 23 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2099] - AUTORISATION D’UNE SONORISATION MUSICALE À L’OCCASION DE LA CINQUIÈME ÉDITION “WEEK-END DE LA GLISSE“ LES 22 ET 23 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2100] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC ET PARKING DE PONTAILLAC A L’OCCASION DE LA CINQUIÈME ÉDITION “WEEK-END DE LA GLISSE“ DU 21 AU 25 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2101] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC A L’OCCASION DU WEEK-END DE LA GLISSE LES 23 ET 24 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2102] - STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DU PARKING DE LA RUE DES COTTAGES A L’OCCASION DU WEEK-END DE LA GLISSE DU 22 AU 24 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2103] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE ALSACE-LORRAINE ET RUE PASTEUR (AU DROIT DE LA RESIDENCE LA BOETIE)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2104] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 46 AVENUE EMILE ZOLA DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 13 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-2105] - STATIONNEMENT SUR DIVERSES PLACES DE PARKING DU BOULEVARD BRIAND (DANS LE CADRE DE L’INSPECTION DE L’OVOIDE - RESEAU PLUVIAL) LE JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

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