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Arrêtés

[2300350] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300350 - Marie-Laure LABBÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300350 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300452] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300452 - Eliane LEGER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300452 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300454] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300454 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300454 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300502] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300502 - Grégoire LUCAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300502 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300503] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300503 - Daniel BONTEMPS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300503 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300505] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300505 - Gilles PENAGER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300505 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300510] - ARRÉTÉDÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300510 - Alain GUICHARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300510 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300512] - ARRÉDÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300512 - SCI FLEURY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300512 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300515] - ARRÉDÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300515 - Yann François GUÉGUEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300515 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300085] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300085 - Gérard LUCAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : PC173062300085 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300586] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300586 - Christine BELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300586 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300587 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300587 - Marie Christine DELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300587 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300588] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300588 - Marie-Christine BELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300588 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[23-2128] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA MARNE À L'OCCASION DE LA BROCANTE LE DIMANCHE 08 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[23-2129] - STATIONNEMENT DU N°9 AU N°13 RUE NOTRE-DAME AU DROIT D’UN EMMÉNAGEMENT SITUÉ AU N°11 RUE NOTRE-DAME DU 08 AU 09 OCTOBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[23-2130] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°114 AVENUE DES SEMIS LE MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[23-2131] - CIRCULATION AVENUE DE LA GRANDE PLAGE LE SAMEDI 23 SEPTEMBRE 2023 ET LE STATIONNEMENT - AVENUE DU NID D’AIGLE (ENTRE L’AVENUE DE LA GRANDE PLAGE ET L’AVENUE DE VERDUN) - DEVANT LE N° 18 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE “VILLA BOOMERANG“ - ALLEE GEORGES - AVENUE DES PRIMEVERES (ENTRE LE ROND-POINT ALBERT ROUSSEL ET L’AVENUE DES MARGUERITES) - AVENUE NOTRE-DAME DES DUNES (SUR LA LONGUEUR DU GYMNASE DU COLLEGE EMILE ZOLA) DU VENDREDI 22 SEPTEMBRE 2023 AU SAMEDI 23 SEPTEMBRE 2023 (DANS LE CADRE DU TOURNAGE DE LA SERIE TELEVISÉE “BRIGADE ANONYME“ AU N°18 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE ET AU N°21 AVENUE EMILE ZOLA (COLLEGE EMILE ZOLA) LE SAMEDI 23 SEPTEMBRE 2023)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[23-2132] - PORTANT MODIFICATIF SUR L’ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT APM N°23/2106 EN DATE DU 15 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[2300338] - ARRÉTÉ DEMANDE DE TRAVAUX DT173062300338 - Sébastien BOYER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/09/2023
Registre : DT173062300338 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[23-2125] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU N°70 FRONT DE MER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE L'EURL BENJOA

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023

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