Arrêtés

[05.138] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 7 RUE ANATOLE FRANCE LE 03 FEVRIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 270 / Page : 32

[05.139] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 36 BD GARNIER DU 07 AU 11 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 270 / Page : 33

[05.140] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 9 AVENUE DE LA CHENAIE DU 07 AU 11 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 270 / Page : 34

[05.110] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 186

[05.118] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 195

[05.119] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES PERVENCHES ET RUE DES CENDRILLES DU 1ER AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 196

[05.120] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 28 RUE JULES ROBERT DU 29 AU 30 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 197

[05.121] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CITE CLEMENCEAU DU 31 JANVIER AU 04 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 198

[05.059] - ARRETE APPROUVANT LE REGLEMENT INTERIEUR DU MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 97

[05.111] - ARRETE CONCERNANT LE DEPLACEMENT DES COMMERCANTS DU MARCHE CENTRAL PENDANT TOUTE LA DUREE DES TRAVAUX

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 187

[05.112] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 24 RUE PAUL DUKAS DU 07 AU 11 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 188

[05.113] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 RUE DE GUINIELLE DU 14 AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 189

[05.114] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE SATIONNEMENT RUE DES CHALETS DU 14 AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 190

[05.115] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 27 RUE HENRI MATISSE DU 31 JANVIER AU 04 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 191

[05.117] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 8 RUE DU COMMERCE DU 1ER AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 194

[05.109] - ARRETE CONCERNANT L'INTERDICTION D'EXPOSER DU LINGE VISIBLE DE LA RUE AUX FENETRES, BALCONS, TERRASSES ET JARDINS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/01/2005
Registre : 269 / Page : 185

[05.102] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC, APRES RESTRUCTURATION DU R.D.C. DU BATIMENT "C" DU COLLEGE EMILE ZOLA SIS 21 AVENUE EMILE ZOLA A ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 172

[05.103] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PORTICLE PAUL DOUMER LE 26 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 178

[05.104] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE CLEMENCE ISAURE DU 24 AU 28 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 180

[05.105] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU COMMERCE DU 24 AU 28 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 181