Arrêtés

[85.174] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 21 ET 23 RUE DE SAUJON DU 14 AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/02/2005
Registre : 270 / Page : 90

[05.175] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN GOULY DU 14 FEVRIER AU 11 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/02/2005
Registre : 270 / Page : 91

[05.176] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 12 RUE PIERRE JONAIN DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/02/2005
Registre : 270 / Page : 92

[05.177] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 42 RUE DES CERISIERS DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/02/2005
Registre : 270 / Page : 93

[05.178] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 7 RUE DES MOULINS DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/02/2005
Registre : 270 / Page : 94

[05.180] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE D'ACTIVITE DE L'HOTEL-RESTAURANT "LES BLEUETS" SIS BIS 21 FACADE DE FONCILLON A ROYAN

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 04/02/2005
Registre : 270 / Page : 98

[05.172] - ARRETE CONCERNANT UN EMPLACEMENT RESERVE LIVRAISON PLACE CHARLES DE GAULLE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/02/2005
Registre : 270 / Page : 87

[05.168] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 76 ROUTE DE MAISONFORT LE 10 FEVRIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/02/2005
Registre : 270 / Page : 81

[05.169] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 27 BD DE LA REPUBLIQUE LE 11 FEVRIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/02/2005
Registre : 270 / Page : 82

[05.171] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PORT DE ROYAN DU 06 AU 08 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2005
Registre : 270 / Page : 85

[05.166] - ARRETE ABROGEANT L'ARRETE DU 19 NOVEMBRE 1977 (RUE DE LA PROVIDENCE)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2005
Registre : 270 / Page : 78

[05.157] - ARRETE ORDONNANT POUR RAISON DE SECURITE LA FERMETURE DU CENTRE LECLERC A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 66

[05.158] - ARRETE AUTORISANT LA REOUVERTURE AU PUBLIC DE MONSIEUR BRICOLAGE RUE LAVOISIER A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 67

[05.159] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 8 BIS RUE GAMBETTA LE 09 FEVRIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 68

[05.161] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 38 AVENUE D'AQUITAINE DU 14 AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 71

[05.162] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE DES VIGNES DU 14 AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 72

[05.163] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 67 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 14 AU 28 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 73

[05.164] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE AUGUSTIN FRESNEL

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 74

[05.011] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ALLEE PIERRE DUGUA

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 268 / Page : 194

[05.136] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION DES POIDS LOURDS RUE DES PINSONS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 270 / Page : 31