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Arrêtés

[2300499] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300499 - Dominique NAUDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : DP173062300499 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2000092M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062000092M01 - Stéphane GIRARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : PC173062000092M01 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300590] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300590 - Colette FAIDEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : DP173062300590 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300593] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300593 - Jérémy DUFOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/09/2023
Registre : DP173062300593 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[23-2138] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 199 AVENUE DE PONTAILLAC POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023

[23-2139] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 1 RUE JULES VERNE POUR L' ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023

[2200216] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200216 - Jean-Luc PAPORE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : DP173062200216 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300498] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300498 - Jean-Claude APERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : DP173062300498 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300039] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300039 SARL LMA CDG

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : PC173062300039 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300059] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300059 - Alice MOULIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : PC173062300059 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2200216] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200216 - Jean-Luc PAPORE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : DP173062200216 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300088] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300088 - SCCV SEMDEN Geoffrey DOUILLARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : PC173062300088 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[10-1368] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTAVENUE DE ROCHEFORT (ANGLE DE LA RUE DES CENDRILLES) DU 04 AU 05 OCTOBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[10-1371] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°6 CHAMP DES OISEAUX DU 04 AU 08 OCTOBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[10-1372] - ARRÉTÉ ABROGATION DE L’APM N°10.1179

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[23-2133] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 22 AVENUE DU DOCTUR CHARCOT LE STATIONNEMENT AUTORISÉ DEVANT LE N° 22 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT ET LE STATIONNEMENT DU N° 41 AU N° 49 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023 AU MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

[23-2134] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 7 RUE DE LA RENAISSANCE ET ANGLE FORMÉ PAR LA RUE FRANÇOIS 1ER DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 13 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

[23-2140] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LOUIS DE FOIX DANS LE CADRE D'UN REPAS A L'ATTENTION DES FAMILLES VOISINS ET AMIS DE L'ASSOCIATION ÉQUILIBRE LE VENDREDI 06 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

[23-2141] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 17 RUE DOCTEUR PAUL MÉTADIER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

[23-2142] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES ET RUE MONTMARTRE DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 25 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

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