Arrêtés

[05.403] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DU MARAIS DE PONTAILLAC ET CHEMIN DU MARAIS DE PONTAILLAC DU 11 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/04/2005
Registre : 272 / Page : 78

[05.359] - ARRETE PORTANT ORDRE D'INTERRUPTION DE TRAVAUX

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 271 / Page : 196

[05.369] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DE LA SOURCE LE 06 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 14

[05.370] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 BIS AVENUE DU BOCAGE DU 11 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 15

[05.371] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 11 RUE DU CHAMP DES OISEAUX DU 11 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 16

[05.372] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 13 AVENUE JULIETTE DU 11 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 17

[05.373] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 RUE DES CIVETTES DU 11 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 18

[05.374] - ARRETE CONCERNANT L'IMPLANTATION D'UN VILLAGE CDA PROMENOIR DUGUA DE MONS DU 30 AVRIL AU 1ER MAI 2005

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 19

[05.375] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT LORS DU TOURNOI DE HANDBALL AU STADE D'HONNEUR DU 13 AU 15 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 21

[05.368] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DU CHAPITEAU "FESTIVAL DE L'ATLANTIQUE" POUR LA PERIODE DU 19 MARS AU 15 OCTOBRE 2005 SIS ESPLANADE DU STADE A ROYAN

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 30/03/2005
Registre : 272 / Page : 9

[05.365] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 37 BD DE LA REPUBLIQUE LE 07 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/03/2005
Registre : 272 / Page : 5

[05.366] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 16 RUE DES MESANGES DU 04 AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/03/2005
Registre : 272 / Page : 6

[05.367] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 30 RUE DES SANSONNETS DU 04 AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/03/2005
Registre : 272 / Page : 7

[05.362] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 35 COURS DE L'EUROS DU 04 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/03/2005
Registre : 272 / Page : 2

[05.363] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 30 BD DE LA REPUBLIQUE LE 04 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/03/2005
Registre : 272 / Page : 3

[05.364] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 54 PORTICLE DU THEATRE LE 08 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/03/2005
Registre : 272 / Page : 4

[05.360] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 24/03/2005
Registre : 271 / Page : 197

[05.361] - ARRETE DU MAIRE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES POUR L'EXPLOITATION DES BARS DES TENNIS MUNICIPAUX

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/03/2005
Registre : 271 / Page : 199

[05.358] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 23/03/2005
Registre : 271 / Page : 195

[05.351] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DU 04 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 188