Arrêtés

[05.368] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DU CHAPITEAU "FESTIVAL DE L'ATLANTIQUE" POUR LA PERIODE DU 19 MARS AU 15 OCTOBRE 2005 SIS ESPLANADE DU STADE A ROYAN

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 30/03/2005
Registre : 272 / Page : 9

[05.365] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 37 BD DE LA REPUBLIQUE LE 07 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/03/2005
Registre : 272 / Page : 5

[05.366] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 16 RUE DES MESANGES DU 04 AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/03/2005
Registre : 272 / Page : 6

[05.367] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 30 RUE DES SANSONNETS DU 04 AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/03/2005
Registre : 272 / Page : 7

[05.362] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 35 COURS DE L'EUROS DU 04 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/03/2005
Registre : 272 / Page : 2

[05.363] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 30 BD DE LA REPUBLIQUE LE 04 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/03/2005
Registre : 272 / Page : 3

[05.364] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 54 PORTICLE DU THEATRE LE 08 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/03/2005
Registre : 272 / Page : 4

[05.360] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 24/03/2005
Registre : 271 / Page : 197

[05.361] - ARRETE DU MAIRE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES POUR L'EXPLOITATION DES BARS DES TENNIS MUNICIPAUX

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/03/2005
Registre : 271 / Page : 199

[05.358] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 23/03/2005
Registre : 271 / Page : 195

[05.351] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DU 04 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 188

[05.352] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 30 RUE PIERRE LOTI DU 10 AU 20 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 189

[05.353] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA TARTANE ET QUAI DES SABLIERS DU 05 AU 19 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 190

[05.354] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 191

[05.355] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 192

[05.356] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 193

[05.357] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 79 BD DE LA REPUBLIQUE LE 24 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 194

[05.322] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 AVENUE DE LA METAIRIE LE 23 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2005
Registre : 271 / Page : 135

[05.323] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 30 BD DE LA REPUBLIQUE LE 29 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2005
Registre : 271 / Page : 136

[05.325] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 169 RUE DE LA GLACIERE DU 04 AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2005
Registre : 271 / Page : 139