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Arrêtés

[23-2188] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 37 AVENUE DES TILLEULS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2189] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 45 RUE PAUL DOUMER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2190] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE MARYSE BASTIE SITUE A HAUTEUR DU N° 13 PLACE DU DOCTEUR GANTIER DU 2 AU 5 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2191] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 101 AU N° 107 COURS DE L'EUROPE DU 3 OCTOBRE 2023 AU 7 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/09/2023

[2300246 ] - ARRÉTÉ DE NON OPPOSITION À DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300246 - Jacqueline ELLIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300246 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300323] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300323 - Danielle FLORNOY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300323 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300494 ] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300494 - Michelle FAURE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300494 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300522] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300522 - SAS SMCASSETS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300522 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300530] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300530 - Éric DELOCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300530 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300538] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300538 - Evelyne CORGUILLÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300538 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300071] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300071 - Grégoire TASSEEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : PC173062300071 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300594] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300594 - Philippe DUSSIEU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300594 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300595] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300595 - Michel BARLAFANTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300595 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300597] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300597 - Francine DUFOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300597 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300089] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300089 Alice MOULIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : PC173062300089 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2144] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 22 BOULEVARD DE LA GRANDIERE LE JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2145] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER DU 25 AU 29 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2146] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 46 AU N° 48 AVENUE DES TILLEULS DU 12 OCTOBRE 2023 AU 10 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2147] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES PLACES DE PARKING DU BOULEVARD BRIAND LE JEUDI 5 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2148] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 2 RUE DE LIEGE AINSI QU'EN VIS A VIS LE LUNDI 2 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

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