Arrêtés

[07-0376] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : / Page :

[05.413] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : 272 / Page : 91

[05.416] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 15 RUE DU CHEVALIER DU PAVILLON DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : 272 / Page : 94

[05.417] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 15 BIS RUE DE SAUJON DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : 272 / Page : 95

[05.418] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES OEILLETS DU 18 AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : 272 / Page : 96

[05.407] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 74 BD CLEMENCEAU DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2005
Registre : 272 / Page : 83

[05.408] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 BIS AVENUE DU BOCAGE DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2005
Registre : 272 / Page : 84

[05.409] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 60 AVENUE LOUIS BOUCHET DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2005
Registre : 272 / Page : 85

[05.410] - ARRETE PROROGEANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE D'ACTIVITE DU NOVOTEL ET DU CENTRE DE THALASSOTHERAPIE SIS 6 ALLEE DES ROCHERS 17200 ROYAN JUSQU'AU 20 JUIN 2005

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date de l’acte : 04/04/2005
Registre : 272 / Page : 87

[05.411] - ARRETE PROROGEANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE D'ACTIVITE DU C.A.R.E.L. SIS 48 BLD FRANCK LAMY 17200 ROYAN JUSQU'AU 30 JUIN 2005

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 04/04/2005
Registre : 272 / Page : 89

[05.379] - ARRETE D'ALIGNEMENT

Rubrique : Voirie
Date de l’acte : 01/04/2005
Registre : 272 / Page : 31

[05.403] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DU MARAIS DE PONTAILLAC ET CHEMIN DU MARAIS DE PONTAILLAC DU 11 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/04/2005
Registre : 272 / Page : 78

[05.359] - ARRETE PORTANT ORDRE D'INTERRUPTION DE TRAVAUX

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 271 / Page : 196

[05.369] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DE LA SOURCE LE 06 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 14

[05.370] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 BIS AVENUE DU BOCAGE DU 11 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 15

[05.371] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 11 RUE DU CHAMP DES OISEAUX DU 11 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 16

[05.372] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 13 AVENUE JULIETTE DU 11 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 17

[05.373] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 RUE DES CIVETTES DU 11 AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 18

[05.374] - ARRETE CONCERNANT L'IMPLANTATION D'UN VILLAGE CDA PROMENOIR DUGUA DE MONS DU 30 AVRIL AU 1ER MAI 2005

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 19

[05.375] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT LORS DU TOURNOI DE HANDBALL AU STADE D'HONNEUR DU 13 AU 15 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2005
Registre : 272 / Page : 21