Arrêtés

[05.445] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES CHEVREFEUILLES DU 25 AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 132

[05.446] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 35 COURS DE L'EUROPE DU 25 AVRIL AU 06 MAI 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 133

[05.447] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES PLATANES ENTRE LE BD CHAMPLAIN ET LE BD BAILLET ET ALLEE FAVEAU DU 19 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 134

[05.436] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE LA POSTE PRINCIPALE LE 20 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2005
Registre : 272 / Page : 120

[05.437] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 4 AU N° 8 RUE DU MARCHE LE 25 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2005
Registre : 272 / Page : 121

[05.432] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES AU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT "GIMAJ'IN" - MODIFICATIF N°1 -

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 13/04/2005
Registre : 272 / Page : 116

[05.433] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 17 AU N° 21 RUE NOTRE DAME DU 18 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2005
Registre : 272 / Page : 117

[05.434] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 32/38 BIS RUE DES ECOLES LE 19 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/04/2005
Registre : 272 / Page : 118

[05.435] - ARRETE CONCERNANT UN EMPLACEMENT RESERVE LIVRAISONS AVENUE DE PARIS ANGLE AVENUE EMILIE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2005
Registre : 272 / Page : 119

[05.431] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CARREFOUR PLACE NOTRE DAME DU 15 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/04/2005
Registre : 272 / Page : 114

[05.412] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 90

[05.426] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 ALLEE PREVOST DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 108

[05.427] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT VOIE NOUVELLE PONTAILLA SOLIS DU 18 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 109

[05.428] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU MONUMENT AUX MORTS PLACE FOCH LE 16 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 111

[05.429] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PARIS LE 16 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 112

[05.430] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES AUX DROITS DU PALAIS LES 16 ET 17 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 113

[05.422] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 94 AU N° 122 AVENUE DE PONTAILLAC DU 11 AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/04/2005
Registre : 272 / Page : 102

[05.423] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT VOIE NOUVELLE ENTRE LA RUE DES RULLAS ET L'AVENUE DE QUEBEC DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/04/2005
Registre : 272 / Page : 103

[05.420] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DEPUIS LE BD THIERS JUSQU'A LA FACADE DE VERTHAMON DU 11 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2005
Registre : 272 / Page : 99

[05.421] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 49 AU N° 51 ROUTE DE MAISONFORT DU 13 AU 23 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2005
Registre : 272 / Page : 100