Arrêtés

[05.841] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE LANGOUSTINE PARTY AU MARCHE CENTRAL DE ROYAN LE JEUDI 14 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 04/07/2005
Registre : 276 / Page : 102

[05.842] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA COURSE CYCLISTE NOCTURNE LE MARDI 19 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 04/07/2005
Registre : 276 / Page : 105

[05.844] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 04/07/2005
Registre : 276 / Page : 108

[05.826] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 32 RUE GAMBETTA

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/07/2005
Registre : 276 / Page : 65

[05.827] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 15 RUE DU DOCTEUR CALMETTE LES 19 ET 20 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/07/2005
Registre : 276 / Page : 66

[05.803] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 18 RUE GAMBETTA LE 18 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2005
Registre : 276 / Page : 20

[05.790] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 59 FRONT DE CHERVES LES 1ER ET 02 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 790

[05.791] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 99 COURS DE L'EUROPE LE 1ER JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 193

[05.792] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 RUE PASTEUR LE 02 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 194

[05.793] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 173 AVENUE DE PONTAILLAC LE 04 JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 195

[05.794] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 196

[05.795] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 55 BD DE LA REPUBLIQUE LE 1ER JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 198

[05.796] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE VALOMBRE LES 04 ET 05 JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 199

[05;784] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES - PLAGES DE ROYAN - (Modificatif N°7)

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 164

[05.785] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES AU MINI-GOLF DU PARC DE ROYAN - MODIFICATIF N°6 -

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 167

[05.786] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU LYCEE DE L'ATLANTIQUE SIS RUE DE MONTREAL A ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 169

[05.787] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE D'ACTIVITE DU COMPLEXE "LES JARDINS DU MONDE" SIS 5 AV. DES FLEURS DE PAIX A ROYAN

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 175

[05.788] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DE L'UNITE AUTO DIALYSE -A.D.A.17 SIS 55 BD BAILLET A ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 187

[05.789] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 190

[05.701] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DES FEUX DE LA ST JEAN PLAGE DE PONTAILLAC LE VENDREDI 24 JUIN 2005

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 24/06/2005
Registre : 274 / Page : 183