Arrêtés

[05.857] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU C.A.R.E.L. SIS 48 BD FRANCK LAMY A ROYAN

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 154

[05.858] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU NOVOTEL ET DU CENTRE DE THALASSOTHERAPIE SIS 6 ALLEE DES ROCHERS A ROYAN

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 157

[05.859] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU SUPERMARCHE "INTERMARCHE" SIS BD DE LA PERCHE A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 164

[05.860] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DU DEFILE DES VIEILLES VOITURES LE DIMANCHE 17 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 170

[05.861] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE ET RUE NOTRE DAME LE 14 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 861

[05.853] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE MARCHE CENTRAL A L'OCCASION DU BAL LE JEUDI 14 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 06/07/2005
Registre : 276 / Page : 147

[05.854] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 10 FRONT DE MER LE 22 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2005
Registre : 276 / Page : 149

[05.855] - REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS COMMUNAL "LIBREENJEUX"

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 06/07/2005
Registre : 276 / Page : 150

[05.856] - REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS MUNICIPAL "GIMAJIN"

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 06/07/2005
Registre : 276 / Page : 152

[05.844] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY LE MERCREDI 13 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2005
Registre : 276 / Page : 110

[05.845] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE L'AUDITORIUM LE MERCREDI 13 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2005
Registre : 276 / Page : 111

[05.846] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA CELEBRATION DE LA FETE NATIONALE LE MERCREDI 13 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 05/07/2005
Registre : 276 / Page : 112

[05.847] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 60 RUE GAMBETTA LE 15 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2005
Registre : 276 / Page : 114

[05.848] - ARRETE INTERDISANT LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT, LE MOUILLAGE DES VEHICULES NAUTIQUES A MOTEUR NON IMMATRICULES A L'OCCASION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 15 AOUT 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2005
Registre : 276 / Page : 115

[05.849] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RESIDENCE QUINCARLET 65 ET 67 RUE FONT DE CHERVES LES 07 ET 08 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2005
Registre : 276 / Page : 118

[05.850] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD BAILLET

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2005
Registre : 276 / Page : 119

[05.851] - ARRETE PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE DECLASSEMENT DU PARKING COMMUNAL DE 1 126 M2 67 RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Enquête Publique
Date de l’acte : 05/07/2005
Registre : 276 / Page : 123

[05.852] - ARRETE PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU TERRAIN DU GOLF 7 AVENUE DE LA PALMYRE A ST PALAIS SUR MER

Rubrique : Enquête Publique
Date de l’acte : 05/07/2005
Registre : 276 / Page : 137

[05.839] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA MANIFESTATION FACADE DE VERTHAMON LE 08 JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/07/2005
Registre : 276 / Page : 839

[05.840] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LE QUARTIER DE PONTAILLAC A L'OCCASION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 08 JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/07/2005
Registre : 276 / Page : 101