Arrêtés

[05.978] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 22 RUE ANATOLE FRANCE LE 12 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/07/2005
Registre : 278 / Page : 75

[05.962] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERES DU 27 JUILLET AU 30 AOUT 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/07/2005
Registre : 278 / Page : 39

[05.963] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES AUX DROITS DU PALAIS DES CONGRES, PARKING CENTRAL FACE AU PALAIS LE 28 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2005
Registre : 278 / Page : 40

[05.943] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DE LA MANIFESTATION "VIOLON SUR LE SABLE" SIS PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A ROYAN

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 22/07/2005
Registre : 277 / Page : 180

[05.943] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DE LA MANIFESTATION "VIOLON SUR LE SABLE" SIS PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A ROYAN

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 22/07/2005
Registre : 277 / Page : 180

[05.945] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 19 RUE NOTRE DAME LE 26 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/07/2005
Registre : 277 / Page : 188

[05.942] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 21/07/2005
Registre : 277 / Page : 179

[05.902] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 3 BD DE LA REPUBLIQUE DU 23 JUILLET AU 1ER AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/07/2005
Registre : 277 / Page : 89

[05.953] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES -SALLE DE SPECTACLES- (MODIFICATIF N°6)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 19/07/2005
Registre : 278 / Page : 14

[05.886] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 19 RUE NOTRE DAME LE 29 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/07/2005
Registre : 277 / Page : 45

[05.894] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 32 RUE GAMBETTA LE 25 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/07/2005
Registre : 277 / Page : 69

[05.895] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 18/07/2005
Registre : 277 / Page : 70

[05.881] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA TACHE VERTE A L'OCCASION DE LA BROCANTE LE SAMEDI 23 JUILLET 2005

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 13/07/2005
Registre : 277 / Page : 38

[05.883] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER ET PARKING DE L'AUDITORIUM LORS DES CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE"

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 13/07/2005
Registre : 277 / Page : 41

[05.879] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 RUE DES PINSONS LE 27 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2005
Registre : 277 / Page : 36

[05.880] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 19 RUE PIERRE JONAIN LE 28 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2005
Registre : 277 / Page : 37

[05.882] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY ET PARKING INTERIEUR TACHE VERTE LES 22 ET 23 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2005
Registre : 277 / Page : 39

[05.862] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TOUR DE FRANCE A LA VOILE LES 17 ET 18 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 08/07/2005
Registre : 276 / Page : 174

[05.863] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 16 AU 19 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/07/2005
Registre : 276 / Page : 180

[05.865] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES AU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT "GIMAJ'IN" -MODIFICATIF N°01-

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 08/07/2005
Registre : 276 / Page : 183