Arrêtés

[06-0056] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT 38 FRONT DE MER LE 28 JANVIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/01/2006
Registre : / Page :

[06-0057] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 13 AVENUE DE PARIS ANGLE AVENUE D’ANGOULÈME LE 23 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2006
Registre : / Page :

[06-0058] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 23/01/2006
Registre : / Page :

[06-0049] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2006
Registre : / Page :

[06-0048] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DIMANCHE 22 JANVIER 2006 ADDITIF N°2

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0050] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT CHEMIN DE LA RATION DU 23 JANVIER AU 03 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0051] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA PLAGE DU 20 AU 26 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0052] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE ENTRE LE ROND-POINT THIBAUDEAU ET LE MARCHÉ CENTRAL DU 23 JANVIER AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0053] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES, RUE HENRI MERIOT RAMPE DU VENGEUR, AVENUE DANIEL HEDDE, PLACE DU MARCHÉ DU 26 JANVIER AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0040] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD DE LA RÉPUBLIQUE LE 19 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0041] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES CIVETTES, BD DE LA COTE D’ARGENT, AVENUE DE PONTAILLAC DU 23 JANVIER AU 03 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0042] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 23 JANVIER AU 17 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0043] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°11 AU N°79 BD DE LA RÉPUBLIQUE DU 23 AU 27 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0044] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0045] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°8 AU N°124 RUE GAMBETTA DU 30 JANVIER AU 10 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0046] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0047] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AUX ABORDS DU MARCHÉ CENTRAL ET DES PARKINGS DU 16 JANVIER AU 30 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2006
Registre : / Page :

[06-0023] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/01/2006
Registre : / Page :

[06-0024] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/01/2006
Registre : / Page :

[06-0025] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE HENRI MÉRIOT DANS SA PARTIE COMPRISE ENTRE LA RUE PIERRE LOTI ET LA RUE FONT DE CHERVES DU 13 JANVIER AU 28 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2006
Registre : / Page :