Arrêtés

[06-0382] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE L'ACTIVITÉ DU "COLLÈGE EMILE ZOLA" SIS AVENUE EMILE ZOLA JUSQU’AU 15 MAI 2006

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 20/04/2006
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[06-0383] - OUVERTURE DU CHAPITEAU SIS ESPLANADE DU STADE D’HONNEUR À 17200 ROYAN

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 20/04/2006
Registre : / Page :

[06-0336] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0365] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0366] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0367] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0368] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0369] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0370] - STATIONNEMENT 16 RUE DE FONCILLON LE 27 AVRIL 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0371] - STATIONNEMENT 46 RUE ALSACE LORRAINE LES 26 ET 27 AVRIL 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0374] - STATIONNEMENT 53 BD BRIAND LE 26 AVRIL 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0375] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0377] - STATIONNEMENT 93 BIS AVENUE DE PONTAILLAC LES 24 ET 25 AVRIL 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0378] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU MAINE GEOFFROY DU 19 AU 28 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/04/2006
Registre : / Page :

[06-0353] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/04/2006
Registre : / Page :

[06-0354] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/04/2006
Registre : / Page :

[06-0355] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/04/2006
Registre : / Page :

[06-0356] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/04/2006
Registre : / Page :

[06-0357] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/04/2006
Registre : / Page :

[06-0358] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/04/2006
Registre : / Page :