Arrêtés

[06-0468] - STATIONNEMENT LORS DU TOURNOI DE HANDBALL AU STADE D’HONNEUR DU 03 AU 05 JUIN 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0433] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0434] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0435] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0436] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0437] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0431] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0460] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0461] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0432] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0464] - STATIONNEMENT 33 RUE DU CHAY LE 03 MAI 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/04/2006
Registre : / Page :

[06-0438] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 32 RUE DU VIVIER DU 15 AU 19 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2006
Registre : / Page :

[06-0384] - AUTORISATION , À TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HÔTEL RESTAURANT « LA PLAGE » SIS 26-28 FRONT DE MER À 17200 ROYAN JUSQU’AU 30 JUIN 2006

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 27/04/2006
Registre : / Page :

[06-0429] - STATIONNEMENT 14 RUE LATOUCHE TRÉVILLE LE 17 MAI 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0430] - IMPLANTATION D’UN VILLAGE EXPOSANTS PROMENADE KERIMEL DE KERVENO DU 25 AU 28 MAI 2006

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0321] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0386] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 28 ROUTE DE MAISONFORT DU 02 AU 09 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0387] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 31 ALLÉE DE LA LASSE DU 02 AU 05 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0388] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROND-POINT AVENUE DU NID D’AIGLE ET AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 02 AU 12 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0395] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT À L’OCCASION DU DÉFILÉ DES VÉLOS FLEURIS LE 1ER MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :