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Arrêtés

[23-2214] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD BAILLET DU 3 AU 13 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2023

[23-2215] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DANS LE CADRE DU REMPLACEMENT DE POTEAUX TELECOM DU 4 OCTOBRE 2023 AU 8 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2023

[23-2216] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DANS LE CADRE DU REMPLACEMENT DE POTEAUX TELECOM DU 4 OCTOBRE 2023 AU 8 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2023

[23-2217] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE ET LE STATIONNEMENT COTE RUE PIERRE LOTI ET COTE RUE GAMBETTA DU JEUDI 26 OCTOBRE 2023 AU SAMEDI 28 OCTOBRE 2023 DANS LE CADRE D'UNE ANIMATION "LE MARCHE DES ARTS ET DES SAVEURS D'HALLOWEEN"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2023

[23-2218] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 74 RUE DE LA TREILLE, 10 RUE FRANCOIS COPPEE ET 34 AVENUE DES CONGRES DU 9 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2023
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Date de mise en ligne : 03/10/2023

[23-2219] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 53 RUE DU DOCTEUR AUDOIN DU 9 AU 27 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2023

[23-2220] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE ET LE STATIONNEMENT SUR DEUX PLACES DE PARKING EN EPI SITUEES A HAUTEUR DU N° 45 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE LE JEUDI 5 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2023

[2300521] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300521 - Denis LEMERCIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300521 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300527 ] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300527 - Dominique GRES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300527 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300529] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300529 - ÉLITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300529 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300554] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300554 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300554 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300567] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300567 - Mickael SANSIQUIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300567 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300571] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300571 - Roger GRAVIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300571 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300572] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300572 - Roger GRAVIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300572 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300573 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300573 - Roger GRAVIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300573 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300574] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300574 - Roger GRAVIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300574 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300605] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300605 - Pascal VILLOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300605 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300607] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300607 - Anne MAC GARRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300607 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300609] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300609 - SAS LA FOIR'FOUILLE Étienne GIAMBIAISI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : DP173062300609 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300006] - PERMIS DE DÉMOLIR PD173062300006 U1701 - DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES NOUVELLE AQUITAINE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : PD173062300006 U1701 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

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