Arrêtés

[06-0849] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/07/2006
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[06-0850] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/07/2006
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[06-0851] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/07/2006
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[06-0855] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE « L’HOTEL RESTAURANT DE LA PLAGE » SIS 26-28 FRONT DE MER A 17200 ROYAN

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 13/07/2006
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[06-0856] - OUVERTURE AU PUBLIC DU BAR D’AMBIANCE MUSICALE « XO BAM » CASINO DE ROYAN SIS ESPLANADE DE PONTAILLAC

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 12/07/2006
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[06-0801] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0802] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTES POUR LES TENNIS MUNICIPAUX ( GARDEN ET ORANGERIE) MODIFICATIF N° 13

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0803] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTE PISCINE DE FONCILLON ( MODIFICATIF N°2)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0835] - STATIONNEMENT 20 RUE COMBES DE MONS LE 13 JUILLET 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0836] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2006

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0837] - STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY LE JEUDI 13 JUILLET 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0838] - STATIONNEMENT PARKING DE L’AUDITORIUM LE JEUDI 13 JUILLET 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0839] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE LA CÉLÉBRATION DE LA FÊTE NATIONALE LE JEUDI 13 JUILLET 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0840] - ORGANISATION D’UN BŒUF GRILLÉ ET DU BAL AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE VENDREDI 14 JUILLET 2006

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0841] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0842] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2006
Registre : / Page :

[06-0843] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2006
Registre : / Page :

[06-0844] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2006
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[06-0827] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2006
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[06-0828] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2006
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