Arrêtés

[06-1144] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 10 RUE DES CENDRILLES DU 18 AU 22 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2006
Registre : / Page :

[06-1145] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 1 AVENUE DE VERDUN DU 18 AU 22 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2006
Registre : / Page :

[06-1113] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/08/2006
Registre : / Page :

[06-1114] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/08/2006
Registre : / Page :

[06-1115] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/08/2006
Registre : / Page :

[06-1116] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/08/2006
Registre : / Page :

[06-1117] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/08/2006
Registre : / Page :

[06-1124] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/08/2006
Registre : / Page :

[06-1125] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/08/2006
Registre : / Page :

[06-1127] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/08/2006
Registre : / Page :

[06-1102] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DU MARCHÉ CENTRAL LE LUNDI 04 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1103] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT DU 04 AU 08 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1104] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ÉLIE PALISSIER DU 04 AU 29 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1105] - STATIONNEMENT 82 BD CLEMENCEAU COTÉ RUE DE SION LE 09 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1106] - ORGANISATION DU 7 ÈME TRIATHLON PLAGE DE LA GRANDE CONCHE LE 03 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1107] - ORGANISATION DU 7 ÈME TRIATHLON BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER LE 03 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1108] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT A L’OCCASION DU 7 ÈME TRIATHLON LE DIMANCHE 03 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1109] - STATIONNEMENT DU N°23 AU N°25 BD DE LA RÉPUBLIQUE Le 31 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1110] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT* BD FRANCK LAMY DU 11 AU 22 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1111] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 61 AVENUE DE PONTAILLAC LE 13 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :