Arrêtés

[06-1268] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 59 BD FRANCK LAMY DU 02 AU 07 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1269] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 29 BD DE LA RÉPUBLIQUE DU 02 AU 07 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1272] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1273] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 55 BD FRANCK LAMY DU 02 AU 20 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1274] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE, 3 RUE MAX BRUSSET DU 02 AU 13 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1275] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 144 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 05 AU 12 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1276] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 2 RUE DES BLEUETS DU 04 AU 18 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1277] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT DU 02 AU 13 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1278] - STATIONNEMENT 51 FRONT DE MER LE 06 OCTOBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1279] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD FRANCK LAMY DU 03 AU 17 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1280] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE ÉMILE ZOLA DU 09 AU 13 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2006
Registre : / Page :

[06-1264] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/09/2006
Registre : / Page :

[06-1270] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/09/2006
Registre : / Page :

[06-1252] - ABROGATION DE L’APM N° 06/1210

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 27/09/2006
Registre : / Page :

[06-1255] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/09/2006
Registre : / Page :

[06-1245] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACE AU N°1 RUE AGGRIPA D’AUBIGNE DU 02 AU 06 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2006
Registre : / Page :

[06-1246] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACE AU N°4 RUE BRANTOME DU 02 AU 06 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2006
Registre : / Page :

[06-1247] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 8 ET 10 RUE DE LA PLAINE DU 02 AU 06 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2006
Registre : / Page :

[06-1248] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 RUE GOULEBENÈZE DU 02 AU 06 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2006
Registre : / Page :

[06-1249] - STATIONNEMENT 18 AVENUE DES CONGRÈS LES 02 ET 03 OCTOBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/09/2006
Registre : / Page :