Arrêtés

[06-1714] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 08/01/2007
Registre : / Page :

[06-1723] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 08/01/2007
Registre : / Page :

[07-0001] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR CERTAINES VOIES DE LA COMMUNE DU 15 AU 28 JANVIER 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/01/2007
Registre : / Page :

[06-1740] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 49 RUE PAUL DOUMER DU 04 AU 11 JANVIER 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1741] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 38 AVENUE EMILE ZOLA DU 08 AU 12 JANVIER 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1742] - STATIONNEMENT 35 RUE PASTEUR LES 08 ET 09 JANVIER 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1743] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1744] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1745] - STATIONNEMENT 1 RUE DU MARCHE LE 22 JANVIER 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1746] - STATIONNEMENT PARKING ÉGLISE NOTRE DAME DU 10 AU 26 JANVIER 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1747] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD FELIX REUTIN DU 15 JANVIER AU 02 FÉVRIER 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1748] - STATIONNEMENT RUE HENRI MÉRIOT ANGLE RUE PIERRE LOTI DU 08 AU 19 JANVIER 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1749] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 49 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT DU 29 JANVIER AU 02 FÉVRIER 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/01/2007
Registre : / Page :

[06-1727] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/12/2006
Registre : / Page :

[06-1733] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 26/12/2006
Registre : / Page :

[06-1734] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/12/2006
Registre : / Page :

[06-1735] - RÉSERVATION DE HUIT PLACES DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. SUR LE PARKING EN ENCLOS DU MARCHE CENTRAL

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/12/2006
Registre : / Page :

[06-1738] - STATIONNEMENT 13 RUE DE FONCILLON LE MERCREDI 27 DÉCEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/12/2006
Registre : / Page :

[06-1722] - UNE DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 9

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 21/12/2006
Registre : / Page :

[06-1736] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HOTEL RESTAURANT « LE CASINO » SIS 69 FRONT DE MER JUSQU’AU 31 MARS 2007

Rubrique : Jardins du monde
Date de l’acte : 21/12/2006
Registre : / Page :