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[23-2297] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES MOULINS ET A HAUTEUR DES INTERSECTIONS FORMEES AVEC LA RUE DU CHAMP DES OISEAUX ET LA RUE DE FONCILLON ET LE STATIONNEMENT AUTORISE EN FACE DU N° 31 RUE DU CHATEAU D'EAU DU 26 OCTOBRE AU 20 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023
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[23-2298] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU TERTRE SUR UNE PARTIE DE LA RUE DU COTEAU ET LES STATIONNEMENTS AUTORISES A HAUTEUR DU N° 25 RUE DES CYPRES ET SUR LA RUE DU COTEAU DU 27 NOVEMBRE 2023 AU 21 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023
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[23-2299] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PIERRE DUGUA / RUE DU PONT DU GUA / RUE DES ECOLES DU 21 OCTOBRE 2023 AU 3 NOVEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023
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[23-2303] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 95 AVENUE DES SEMIS POUR L'ANNEE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023
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[23-2304] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 97 AVENUE DES SEMIS POUR L'ANNEE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023
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[23-2307] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 1 BIS RUE DE FONCILLON ET COTE RUE DU PRINTEMPS
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023
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[23-2315] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DEVANT LE N° 113 BOULEVARD CHAMPLAIN
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023
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[22-2295] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
- AVENUE DU NID D’AIGLE
ET A HAUTEUR DE SES INTERSECTIONS
- SUR UNE PORTION DE VOIE DE L’IMPASSE DU NID D’AIGLE
- AVENUE DE VERDUN
ET
LE STATIONNEMENT AUTORISÉ
A HAUTEUR DU N°36 AVENUE DE VERDUN
DU 16 OCTOBRE 2023 AU 17 NOVEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2296] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
- RUE DE LA PAIX
ET A HAUTEUR DE SES INTERSECTIONS
- AVENUE DU FORT (SUR UNE PORTION DE VOIE)
ET A HAUTEUR DE SES INTERSECTIONS
ET
LE STATIONNEMENT AUTORISÉ
SUR TROIS PLACES DU PARKING SITUÉ
SUR L’AVENUE DE LA CONCHE DU CHAY
DU 16 OCTOBRE 2023 AU 17 NOVEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2300] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
- AVENUE SAINT-FRANCOIS
- ALLEE DES MARRONNIERS
(DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT
DU RESEAU EN ALIMENTATION EN GAZ)
DU 16 OCTOBRE 2023 AU 30 NOVEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2301] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
17 BOULEVARD FRANCK LAMY
DU 16 OCTOBRE 2023 AU 3 NOVEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2302] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
1 IMPASSE DES CLEMATITES
DU 16 AU 27 OCTOBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2305] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNA
DU N°7 AU N°9 RUE DES MOULINS
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2306] - STATIONNEMENT
DU N°7 AU N°9 RUE DES MOULIINS
AINSI QU’EN VIS-A-VIS DU N°7 AU N°9 RUE DES MOULINS
(AU DROIT DES TRAVAUX DE CONSTURCTION D’UNE PISCINE)
DU 16 AU 17 OCTOBRE 2023
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2308] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
DU N°2 AU N°12 BOULEVARD FRANCK LAMY
(AU DROIT DES TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE)
DU 16 OCTOBRE 2023 AU 17 NOVEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2309] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 RUE DES CERISIERS DU 16 AU 31 OCTOBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2310] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
12 BOULEVARD CARNOT
DU 16 AU 20 OCTOBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2311] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
24 B RUE LAVOISIER
DU 18 AU 31 OCTOBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2312] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
26 RUE DES PAQUERETTES
DU 23 AU 31 OCTOBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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[23-2313] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE ETIENNE ROBIN
(DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE L’AVENUE DANIEL HEDDE
ET L’AVENUE DU GRAND FIEF)
(AU DROIT DE LA RESIDENCE LA PETITE VIGNE
SITUÉE DU N°27 AU N°29 RUE ETIENNE ROBIN)
DU 16 AU 20 OCTOBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/10/2023
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