Arrêtés

[07-0642] - INSTALLATION D’UN STAND SUR LA PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS LE LUNDI 11 JUIN 2007

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/05/2007
Registre : / Page :

[07-0645] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA RANDONNÉE DE TRIKES LE SAMEDI 09 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/05/2007
Registre : / Page :

[07-0647] - STATIONNEMENT 1 RUE DE LA MARINE 15-17 COURS DE L’EUROPE DU 07 AU 15 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/05/2007
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[07-0649] - ORGANISATION DU FEU DE LA « ST JEAN » SQUARE RENÉ CHARRON LE VENDREDI 15 JUIN 2007

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/05/2007
Registre : / Page :

[07-0650] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA MARNE A LA HAUTEUR DU CENTRE SOCIAL A L’OCCASION DE LA FÊTE DES VOISINS LE SAMEDI 16 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/05/2007
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[07-0651] - CIRCULATION À L’OCCASION DE LA DÉAMBULATION D’UN GROUPE DE PERCUSSIONNISTES DANS LE QUARTIER MARNE YEUSE LE SAMEDI 16 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/05/2007
Registre : / Page :

[07-0652] - STATIONNEMENT PARKING DE LA RUE DES COTTAGES LE SAMEDI 16 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/05/2007
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[07-0653] - STATIONNEMENT 28 RUE DU COMMERCE LE MERCREDI 13 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/05/2007
Registre : / Page :

[07-0631] - STATIONNEMENT PARKING CENTRAL AVENUE DES CONGRÈS DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE LA RUE PIERRE JONAIN ET LA RUE DU DOCTEUR AUDOUIN LE JEUDI 31 MAI 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/05/2007
Registre : / Page :

[07-0643] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2007
Registre : / Page :

[07-0550] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 23/05/2007
Registre : / Page :

[07-0552] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 23/05/2007
Registre : / Page :

[07-0592] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 3

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 23/05/2007
Registre : / Page :

[07-0593] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/05/2007
Registre : / Page :

[07-0594] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/05/2007
Registre : / Page :

[07-0595] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 29 MAI AU 29 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2007
Registre : / Page :

[07-0596] - STATIONNEMENT 33 RUE PAUL DOUMER LE 14 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/05/2007
Registre : / Page :

[07-0620] - CIRCULATION RUE JEAN DELAY, RUE ROBERT DEBRÉ, RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2007
Registre : / Page :

[07-0622] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE MARYSE BASTIE DU 23 AU 25 MAI 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2007
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[07-0623] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 23 RUE DU HA DU 28 MAI AU 1ER JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2007
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