Arrêtés

[07-0805] - STATIONNEMENT 48 BD CLEMENCEAU LE 25 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/06/2007
Registre : / Page :

[07-0821] - STATIONNEMENT POUR LE TRAITEMENT PHYTOSANITAIRE SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE DU 26 AU 29 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/06/2007
Registre : / Page :

[07-0789] - STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA PLAGE DU CHAY LE 22 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2007
Registre : / Page :

[07-0790] - STATIONNEMENT 76 AVENUE EMILE ZOLA LE 06 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2007
Registre : / Page :

[07-0796] - STATIONNEMENT AVENUE MARYSE BASTIÉ

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2007
Registre : / Page :

[07-0782] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 4

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 21/06/2007
Registre : / Page :

[07-0783] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/06/2007
Registre : / Page :

[07-0784] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/06/2007
Registre : / Page :

[07-0785] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/06/2007
Registre : / Page :

[07-0786] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/06/2007
Registre : / Page :

[07-0787] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/06/2007
Registre : / Page :

[07-0788] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/06/2007
Registre : / Page :

[07-0470] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 19/06/2007
Registre : / Page :

[07-0471] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 19/06/2007
Registre : / Page :

[07-0741] - ORGANISATION DES FEUX DE LA ST JEAN PLAGE DE PONTAILLAC LE SAMEDI 23 JUIN 2007

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 19/06/2007
Registre : / Page :

[07-0742] - STATIONNEMENT 70 RUE PAUL DOUMER LES 30 JUIN ET 1 ER JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/06/2007
Registre : / Page :

[07-0743] - STATIONNEMENT 21 RUE DES CENDRILLES LE 10 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/06/2007
Registre : / Page :

[07-0746] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT A L’OCCASION DU DÉFILÉ DE VOITURES DE COLLECTION ET DE PRESTIGE LE 23 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2007
Registre : / Page :

[07-0778] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 29 AVENUE DANIEL HEDDE LE 20 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2007
Registre : / Page :

[07-0780] - STATIONNEMENT 12 AVENUE EMILIE LES 20 ET 23 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/06/2007
Registre : / Page :