Arrêtés

[07-0884] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2007
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[07-0885] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2007
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[07-0886] - STATIONNEMENT 3 ET 5 BD BRIAND LE 13 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/07/2007
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[07-0932] - OUVERTURE AU PUBLIC DU « CENTRE D’HÉBERGEMENT SPORTIF» SIS 14 RUE HENRI DUNANT

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 10/07/2007
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[07-0933] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2007

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 10/07/2007
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[07-0574] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0841] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0859] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CÉLÉBRATION DE LA FÊTE NATIONALE LE VENDREDI 13 JUILLET 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0860] - STATIONNEMENT PARKING DE L’AUDITORIUM LE VENDREDI 13 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0861] - STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY LE VENDREDI 13 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/07/2007
Registre : / Page :

[07-0862] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA LIBÉRATION ET AVENUE LOUIS BOUCHET

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/07/2007
Registre : / Page :

[07-0863] - STATIONNEMENT 52 RUE DE FONCILLON ANGLE RUE PIERRE JONAIN LES 28 ET 29 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/07/2007
Registre : / Page :

[07-0867] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0868] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0869] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0870] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0871] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0872] - STATIONNEMENT AVENUE DE PARIS LE SAMEDI 28 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/07/2007
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[07-0877] - ORGANISATION D’UNE LANGOUSTINE PARTY ET DU BAL AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE SAMEDI 14 JUILLET 2007

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 09/07/2007
Registre : / Page :

[07-0878] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE ET RUE NOTRE DAME LE 14 JUILLET 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/07/2007
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