Arrêtés

[07-1094] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1095] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1096] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1097] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1098] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1100] - STATIONNEMENT 10 RUE DE LA MARINE LE 30 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1101] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DE LA GARE DU 30 JUILLET AU 30 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1102] - STATIONNEMENT AVENUE DE LA LIBÉRATION

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1104] - STATIONNEMENT DIGUE EST LES 06 ET 07 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1105] - CIRCULATION AVENUE DU QUEBEC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1082] - AUTORISATION À TITRE TEMPORAIRE DE L'OCCUPATION DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE À L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « DAUNAT BEACH RUGBY TOUR 2007 » LES 1 ER ET 02 AOÛT 2007

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 26/07/2007
Registre : / Page :

[07-1083] - STATIONNEMENT FRONT DE MER DU 30 JUILLET AU 02 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/07/2007
Registre : / Page :

[07-1084] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/07/2007
Registre : / Page :

[07-1085] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/07/2007
Registre : / Page :

[07-1086] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/07/2007
Registre : / Page :

[07-1090] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 24 AOÛT 2007 PLAGE DE PONTAILLAC

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 26/07/2007
Registre : / Page :

[07-1103] - FERMETURE TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LA PLAGE DE PONTAILLAC

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 26/07/2007
Registre : / Page :

[07-1037] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU MAGASIN « HÉMISPHÈRE SUD » SIS 26 RUE LAVOISIER

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 25/07/2007
Registre : / Page :

[07-1047] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU MAGASIN « LA HALLE AUX CHAUSSURES » SIS 30 BIS TER RUE LAVOISIER

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 25/07/2007
Registre : / Page :

[07-1054] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA « CLINIQUE PASTEUR »SIS 222 AVENUE DE ROCHEFORT JUSQU’AU 30 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date de l’acte : 25/07/2007
Registre : / Page :