Arrêtés

[07-1321] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :

[07-1322] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :

[07-1324] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 61 AVENUE DE PONTAILLAC LE 09 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :

[07-1325] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 14 RUE DES MERLES DU 08 AU 12 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :

[07-1326] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE CHARLES REGAZZONI, RUE DU TERRIER, RUE AUGUSTE RENOIR DU 15 OCTOBRE AU 30 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :

[07-1327] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 31 RUE JULES ROBERT DU 15 OCTOBRE AU 30 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :

[07-1332] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 48 BD DE L’ÉTANG DU 24 AU 28 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :

[07-1306] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE ET ALLÉE DES NOUES DU 17 SEPTEMBRE 2007 AU 15 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1308] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 2 RUE DES TROÈNES DU 24 SEPTEMBRE AU 15 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1309] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 61 AVENUE DE PONTAILLAC LE 26 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1310] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LAVOISIER DU 19 SEPTEMBRE AU 02 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1311] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RN 150 DU 19 SEPTEMBRE AU 02 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1313] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 2 RUE DES RENARDS DU 24 SEPTEMBRE AU 05 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1314] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU MARCHE DU 20 AU 22 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1315] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU COLONEL DESPLATS DU 20 AU 22 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1316] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT VOIE COMMUNALE N°125 DU 24 AU 28 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1317] - STATIONNEMENT 9 AVENUE EMILE ZOLA LE 27 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1318] - STATIONNEMENT 13 RUE DE FONCILLON LES 27 ET 28 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/09/2007
Registre : / Page :

[07-1274] - PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/09/2007
Registre : / Page :

[07-1297] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/09/2007
Registre : / Page :