Arrêtés

[07-1350] - CIRCULATION ALLÉE DE LOUMADE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2007
Registre : / Page :

[07-1338] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/09/2007
Registre : / Page :

[07-1339] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/09/2007
Registre : / Page :

[07-1343] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/09/2007
Registre : / Page :

[07-1342] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU CHÂTEAU D’EAU ET RUE DU CHAMP DES OISEAUX À L’OCCASION DE LA BROCANTE LE DIMANCHE 30 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2007
Registre : / Page :

[07-1344] - STATIONNEMENT 1 RUE DE LA MARINE ANGLE 15/17 COURS DE L’EUROPE DU 03 AU 18 OCTOBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/09/2007
Registre : / Page :

[07-1305] - OUVERTURE AU PUBLIC DU CHAPITEAU SIS ESPLANADE DU STADE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 20/09/2007
Registre : / Page :

[07-1333] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU « LYCÉE DE L’ATLANTIQUE » SIS 2 RUE DE MONTRÉAL JUSQU’AU 30 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 20/09/2007
Registre : / Page :

[07-1334] - INCORPORATION DE BIENS PRÉSUMÉS VACANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 20/09/2007
Registre : / Page :

[07-1335] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU MARCHE DU 23 SEPTEMBRE AU 19 OCTOBRE 2007 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/09/2007
Registre : / Page :

[07-1336] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU COLONEL DESPLATS DU 23 SEPTEMBRE AU 19 OCTOBRE 2007 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/09/2007
Registre : / Page :

[07-1337] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PAUL CLAUDEL DU 1ER AU 09 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/09/2007
Registre : / Page :

[07-1328] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/09/2007
Registre : / Page :

[07-1329] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/09/2007
Registre : / Page :

[07-1330] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/09/2007
Registre : / Page :

[07-1331] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/09/2007
Registre : / Page :

[07-1341] - STATIONNEMENT 39 RUE PAUL MÉTADIER LES 21 ET 22 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/09/2007
Registre : / Page :

[07-1312] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :

[07-1319] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :

[07-1320] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/09/2007
Registre : / Page :