Arrêtés

[07-1373] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 14 AVENUE DU NID D’AIGLE DU 15 AU 19 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2007
Registre : / Page :

[07-1363] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 5

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 04/10/2007
Registre : / Page :

[07-1357] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/10/2007
Registre : / Page :

[07-1366] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI DU 13 ÈME DRAGON DU 03 OCTOBRE 2007 AU 24 FÉVRIER 2008 POUR LA SÉCURITÉ DE L’ESPACE GRANDE CONCHE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2007
Registre : / Page :

[07-1367] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT VOÛTES DU PORT « QUAI MEYER » DU 15 OCTOBRE AU 16 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2007
Registre : / Page :

[07-1358] - STATIONNEMENT 18 RUE DE SAINTONGE DU 08 AU 19 OCTOBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/10/2007
Registre : / Page :

[07-1359] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE BRANLY, RUE LAVOISIER, RUE DE LA PUISADE DU 08 OCTOBRE AU 21 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/10/2007
Registre : / Page :

[07-1360] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT IMPASSE ROUTE DE MAISONFORT DU 08 AU 12 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/10/2007
Registre : / Page :

[07-1361] - CIRCULATION RUE DES PIVOINES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/10/2007
Registre : / Page :

[07-1354] - FERMETURE DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN LE DIMANCHE 18 NOVEMBRE 2007 À QUATRE HEURES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 01/10/2007
Registre : / Page :

[07-1355] - CIRCULATION LORS D’UN CROSS INTER-CLASSES AU COLLÈGE HENRI DUNANT LE JEUDI 04 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/10/2007
Registre : / Page :

[07-1356] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 RUE DES FAUVETTES LES 02 ET 03 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/10/2007
Registre : / Page :

[07-1351] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DES CHÊNES VERTS, ALLÉE DU PARC, ALLÉE DE CYTHÈRE, PETITE RUE DES ROSIERS DU 03 OCTOBRE AU 16 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/09/2007
Registre : / Page :

[07-1352] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 136 AVENUE DES SEMIS DU 08 AU 12 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/09/2007
Registre : / Page :

[07-1353] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 46 AVENUE ALIÉNOR D’AQUITAINE DU 08 AU 12 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/09/2007
Registre : / Page :

[07-1345] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD FELIX REUTIN DU 25 SEPTEMBRE AU 26 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2007
Registre : / Page :

[07-1346] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 RUE DES FAUVETTES DU 27 AU 28 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2007
Registre : / Page :

[07-1347] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/09/2007
Registre : / Page :

[07-1348] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 1ER AU 26 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2007
Registre : / Page :

[07-1349] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE ET BD FELIX REUTIN DU 12 OCTOBRE AU 09 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2007
Registre : / Page :