Arrêtés

[07-1460] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE CADOT DU 05 AU 26 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/10/2007
Registre : / Page :

[07-1461] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU CENTRE DU 05 AU 26 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/10/2007
Registre : / Page :

[07-1462] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/10/2007
Registre : / Page :

[07-1417] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/10/2007
Registre : / Page :

[07-1421] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. AVENUE DES CONGRES

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2007
Registre : / Page :

[07-1422] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. ET DE PLACES DE STATIONNEMENT PERPENDICULAIRES RUE D’AUNIS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2007
Registre : / Page :

[07-1423] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR LA RN 150 DU 05 AU 09 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/10/2007
Registre : / Page :

[07-1413] - STATIONNEMENT 57 RUE FONT DE CHERVES LE 21 OCTOBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/10/2007
Registre : / Page :

[07-1414] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 49 RUE DE LA TREILLE DU 22 AU 26 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2007
Registre : / Page :

[07-1415] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE DU 4 ÈME ZOUAVES DU 22 OCTOBRE AU 21 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2007
Registre : / Page :

[07-1416] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE DU 4 ÈME ZOUAVES DU 22 OCTOBRE AU 07 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2007
Registre : / Page :

[07-1418] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 4 RUE SAINT PIERRE DU 22 AU 26 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2007
Registre : / Page :

[07-1419] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 4 RUE DE LA TULIPE DU 25 AU 31 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2007
Registre : / Page :

[07-1420] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 7 RUE BEL AIR DU 25 AU 31 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2007
Registre : / Page :

[07-1426] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT D’UN CAMION DÉPASSANT LE TONNAGE AUTORISE SUR ROYAN LE 20 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2007
Registre : / Page :

[07-1406] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/10/2007
Registre : / Page :

[07-1412] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HOTEL RESTAURANT « LE PAVILLON BLEU » SIS 12 ALLÉE DES ALGUES

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 18/10/2007
Registre : / Page :

[07-1391] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/10/2007
Registre : / Page :

[07-1403] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/10/2007
Registre : / Page :

[07-1407] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 RUE DES FAUVETTES DU LUNDI 22 AU MARDI 23 OCTOBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2007
Registre : / Page :