Arrêtés

[07-1678] - CIRCULATION AVENUE DE VERDUN, AVENUE DE LA GRANDE PLAGE, AVENUE DU ROND POINT, AVENUE OLGA

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1679] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR LE PARKING SITUÉ ENTRE LA RUE DE LA GALIOTE ET LA RUE DE LA TARTANE DU 03 DÉCEMBRE 2007 AU 31 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1680] - RÉSERVATION DE TROIS PLACES DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. PARKING GARE SNCF

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1683] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ANGLE AVENUE DU GRAND FIEF ET ALLÉE DES NOUES DU 10 AU 21 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1684] - STATIONNEMENT 4 RUE DU HA LE 10 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1685] - STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES, AUX DROITS DU PALAIS DES CONGRES, PARKING CENTRAL FACE AU PALAIS ET PLACE SCHUMANN LE 17 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1686] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 8

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1687] - STATIONNEMENT AVENUE DE LA CONCHE DU CHAY DU 10 AU 14 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1688] - STATIONNEMENT RUE MIRAMAR DU 10 AU 14 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1689] - STATIONNEMENT 37 AVENUE DE PONTAILLAC LE 12 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1690] - STATIONNEMENT 18 RUE GAMBETTA LE 21 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1691] - STATIONNEMENT SUR LE PARKING EN ENCLOS DU MARCHE CENTRAL SITUE COTE RUE PIERRE LOTI LES 19 ET 20 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1692] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 15 RUE DES CHARMES DU 17 AU 22 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-1634] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/12/2007
Registre : / Page :

[07-1672] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/12/2007
Registre : / Page :

[07-1674] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/12/2007
Registre : / Page :

[07-1629] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE HEDDE RÉSIDENCE L’ESCALE DU 03 AU 17 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/12/2007
Registre : / Page :

[07-1630] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 15 AVENUE DES PINS DU 10 AU 20 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/12/2007
Registre : / Page :

[07-1631] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 38 RUE DES SAULES DU 10 AU 20 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/12/2007
Registre : / Page :

[07-1632] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 1 RUE DE LA MARINE DU 10 AU 21 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/12/2007
Registre : / Page :