Arrêtés

[08-0132] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 33 BD DE LA COTE D’ARGENT DU 10 AU 14 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/02/2008
Registre : / Page :

[08-0133] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 RUE JEANNE D’ARC DU 25 AU 29 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/02/2008
Registre : / Page :

[08-0134] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 RUE PASTEUR DU 10 AU 14 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/02/2008
Registre : / Page :

[08-0135] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD CHAMPLAIN DU 10 MARS AU 30 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/02/2008
Registre : / Page :

[08-0136] - STATIONNEMENT 3 RUE DES BAINS LES 26 ET 27 FÉVRIER 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/02/2008
Registre : / Page :

[08-0138] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU PARC DU 29 FÉVRIER AU 28 MARS 2008 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/02/2008
Registre : / Page :

[08-0121] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/02/2008
Registre : / Page :

[08-0122] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/02/2008
Registre : / Page :

[08-0123] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/02/2008
Registre : / Page :

[08-0124] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/02/2008
Registre : / Page :

[08-0125] - STATIONNEMENT 71 BIS BD DE CORDOUAN DU 25 FÉVRIER AU 25 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/02/2008
Registre : / Page :

[08-0126] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI DE MONASTIR ANGLE QUAI AMIRAL MEYER DU 25 AU 29 FÉVRIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/02/2008
Registre : / Page :

[08-0127] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 10 ALLÉE DE L’HOMME BLANC DU 03 AU 10 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/02/2008
Registre : / Page :

[08-0128] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 6 ALLÉE DE LA VIENNE DU 03 MARS AU 02 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/02/2008
Registre : / Page :

[08-0129] - STATIONNEMENT 6 RUE FONT DE CHERVES LES 13 ET 14 MARS 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/02/2008
Registre : / Page :

[08-0118] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU PARC DU 25 AU 28 FÉVRIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/02/2008
Registre : / Page :

[08-0119] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DE L’AUDITORIUM DU 28 MARS AU 1 ER AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/02/2008
Registre : / Page :

[08-0112] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 28 RUE DES FLOTS LE 22 FÉVRIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/02/2008
Registre : / Page :

[08-0113] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 212 AVENUE DES SEMIS DU 25 FÉVRIER AU 10 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/02/2008
Registre : / Page :

[08-0114] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 84 AVENUE DE PONTAILLAC DU 25 FÉVRIER AU 10 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/02/2008
Registre : / Page :