Arrêtés

[08-0185] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 38 RUE PIERRE DUGUA DU 10 MARS AU 18 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2008
Registre : / Page :

[08-0186] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 9 BIS AVENUE DES CHÊNES VERTS DU 17 AU 31 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2008
Registre : / Page :

[08-0187] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 RUE PETRUS RIDEAU DU 25 MARS AU 07 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2008
Registre : / Page :

[08-0141] - CIRCULATION AVENUE DE L’ESPÉRANCE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/03/2008
Registre : / Page :

[08-0182] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/03/2008
Registre : / Page :

[08-0184] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/03/2008
Registre : / Page :

[08-0142] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EDOUARD BRANLY ET RUE LAVOISIER DU 03 MARS AU 03 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2008
Registre : / Page :

[08-0145] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 157 RUE DES CENDRILLES DU 03 AU 18 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2008
Registre : / Page :

[08-0148] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING AVENUE D’AQUITAINE DU 03 AU 21 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2008
Registre : / Page :

[08-0149] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD GERMAINE DE LA FALAISE DU 03 AU 21 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2008
Registre : / Page :

[08-0150] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA RENAISSANCE (COTE BD BAILLET) DU 03 AU 21 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2008
Registre : / Page :

[08-0151] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LAVOISIER ANGLE RUE DU CHENIL DU 03 AU 21 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2008
Registre : / Page :

[08-0152] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD FELIX REUTIN DU 03 AU 21 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2008
Registre : / Page :

[08-0153] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU VAL JOYEUX ANGLE AVENUE LIBÉRATION DU 03 AU 21 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2008
Registre : / Page :

[08-0083] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 28/02/2008
Registre : / Page :

[08-0110] - PORTANT RÈGLEMENT DU MARCHE CENTRAL MODIFICATIF N°1

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 28/02/2008
Registre : / Page :

[08-0146] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/02/2008
Registre : / Page :

[08-0137] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA « CLINIQUE PASTEUR » SISE 222 AVENUE DE ROCHEFORT

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date de l’acte : 26/02/2008
Registre : / Page :

[08-0140] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/02/2008
Registre : / Page :

[08-0131] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 15 ALLÉE DE LA COOPÉRATIVE DU 10 AU 14 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/02/2008
Registre : / Page :