Arrêtés

[08-0285] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/03/2008
Registre : / Page :

[08-0262] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 20/03/2008
Registre : / Page :

[08-0282] - CRÉATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 20/03/2008
Registre : / Page :

[08-0286] - STATIONNEMENT 29 BD DE LA RÉPUBLIQUE DU 25 MARS AU 15 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/03/2008
Registre : / Page :

[08-0287] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE DES MATTES DU GUA DU 25 MARS AU 30 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/03/2008
Registre : / Page :

[08-0288] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LAVOISIER DU 30 MARS AU 30 AVRIL 2008 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/03/2008
Registre : / Page :

[08-0289] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 59 RUE DES CHEVREUILS DU 31 MARS AU 15 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/03/2008
Registre : / Page :

[08-0269] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 19/03/2008
Registre : / Page :

[08-0270] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 19/03/2008
Registre : / Page :

[08-0274] - DÉLÉGATION À MADAME VÉRONIQUE BAUDRY ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL 2 ÈME CLASSE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 19/03/2008
Registre : / Page :

[08-0275] - DÉLÉGATION À MADAME BERTON JACQUELINE ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL 2 ÈME CLASSE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 19/03/2008
Registre : / Page :

[08-0283] - STATIONNEMENT PARKING DE L’ANCIEN CASINO ET QUAI DE MONASTIR À COMPTER DU 19 MARS 2008 JUSQU'À LA FIN DES TRAVAUX

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/03/2008
Registre : / Page :

[08-0258] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 18/03/2008
Registre : / Page :

[08-0259] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 18/03/2008
Registre : / Page :

[08-0260] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 18/03/2008
Registre : / Page :

[08-0261] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 18/03/2008
Registre : / Page :

[08-0263] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 18/03/2008
Registre : / Page :

[08-0264] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 18/03/2008
Registre : / Page :

[08-0265] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 18/03/2008
Registre : / Page :

[08-0267] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 18/03/2008
Registre : / Page :