Arrêtés

[08-0333] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 01/04/2008
Registre : / Page :

[08-0293] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 10 BOULEVARD DE PERPIGNA DU 31 MARS AU 18 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0302] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD GERMAINE DE LA FALAISE FACE AU N°19 FAÇADE DE FONCILLON DU 31 MARS AU 25 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0304] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 159 AVENUE DE ROCHEFORT DU 31 MARS AU 25 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0306] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT COURS DE L’EUROPE DU 31 MARS AU 25 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0307] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GABORIAU ET BD DE LA MARNE DU 31 MARS AU 25 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0308] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES SOUS-LIEUTENANTS RUIBET ET GATINEAU ET AVENUE LOUIS BOUCHET DU 31 MARS AU 25 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0309] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD BAILLET, DU 31 MARS AU 11 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0311] - DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE POUR LES COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES, D’ARRONDISSEMENT ET COMMUNALES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE DANS LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0314] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0315] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT COURS DE L’EUROPE, RUE DES SABLES, RUE JULES LEHUCHER DU 31 MARS AU 07 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2008
Registre : / Page :

[08-0312] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LES 29 ET 30 MARS 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/03/2008
Registre : / Page :

[08-0277] - DÉLÉGATION À MADAME GRELAUD CHRISTIANE ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL 2 ÈME CLASSE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 28/03/2008
Registre : / Page :

[08-0313] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/03/2008
Registre : / Page :

[08-0216] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 27/03/2008
Registre : / Page :

[08-0292] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACE AU N°70 AVENUE LOUIS BOUCHET DU 25 MARS AU 25 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/03/2008
Registre : / Page :

[08-0298] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD CLEMENCEAU, BD DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE JEAN HAY DU 22 MARS AU 18 AVRIL 2008 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2008
Registre : / Page :

[08-0299] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD ALBERT 1 ER DU 22 MARS AU 18 AVRIL 2008 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2008
Registre : / Page :

[08-0266] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 21/03/2008
Registre : / Page :

[08-0284] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/03/2008
Registre : / Page :