Arrêtés

[08-0427] - STATIONNEMENT 31 AVENUE DES CONGRÈS LE 24 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0428] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0429] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0430] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0431] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0432] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0433] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 RUE MARCELIN BERTHELOT LE 16 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0434] - CIRCULATION RN 150 COMMUNE DE ROYAN DU 17 AU 23 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0436] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU CENTRE À L’INTERSECTION RUE DU CENTRE/RUE DES BAINS DU 21 AVRIL AU 13 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0437] - STATIONNEMENT 13 FAÇADE DE FONCILLON LES 26 ET 27 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0438] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DU DÉFILÉ DES VÉLOS FLEURIS LE 1ER MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0439] - CIRCULATION À L’OCCASION DE LA BROCANTE-BRADERIE LE SAMEDI 03 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0310] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 15/04/2008
Registre : / Page :

[08-0400] - STATIONNEMENT SQUARE DU 8 MAI 1945 LE JEUDI 17 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/04/2008
Registre : / Page :

[08-0401] - STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE LE JEUDI 17 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/04/2008
Registre : / Page :

[08-0402] - STATIONNEMENT PLACE FOCH LE JEUDI 17 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/04/2008
Registre : / Page :

[08-0406] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ADOLPHE ADAM DU 15 AVRIL AU 15 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2008
Registre : / Page :

[08-0413] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING RUE DES COTTAGES;DU 15 AVRIL AU 16 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2008
Registre : / Page :

[08-0435] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HÔTEL « ABACUS » SIS 23 BIS BLD BRIAND

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 15/04/2008
Registre : / Page :

[08-0355] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD THIERS ANGLE RUE DE LA TARTANE DU 14 AVRIL AU 06 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2008
Registre : / Page :