Arrêtés

[08-0471] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2008
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[08-0472] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2008
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[08-0276] - DÉLÉGATION À MADAME GAYRIN PATRICIA ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL 2 ÈME CLASSE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 18/04/2008
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[08-0481] - NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date de l’acte : 18/04/2008
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[08-0358] - MANIFESTATION « LA PÈCHE AUX CADEAUX » PLACE CHARLES DE GAULLE DU 16 AU 23 AVRIL 2008

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 16/04/2008
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[08-0359] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DU MARCHÉ CENTRAL LE LUNDI 21 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
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[08-0388] - CIRCULATION ALLÉE DES MATTES DU GUA PENDANT TOUTE LA DURÉE DES TRAVAUX

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0403] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 25 BIS RUE DU MARCHÉ DU 21 AU 23 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
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[08-0404] - CIRCULATION RUE DES MYOSOTIS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0407] - NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DU MAIRE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’INSERTION PLÉNIÈRE DE LA DÉLÉGATION TERRITORIALE D’ACTION SOCIALE DE ROYAN-MARENNES-OLÉRON

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 16/04/2008
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[08-0408] - STATIONNEMENT 54 RUE DES ECOLES DU 17 AU 20 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0409] - RASSEMBLEMENT « LES VIEUX VOLANTS DU PAYS ROYANNAIS » PLACE CHARLES DE GAULLE LE 27 AVRIL 2008

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0414] - STATIONNEMENT 9 RUE GAMBETTA LE 16 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0415] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 55 BD BAILLET DU 16 AU 23 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0416] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 9 BIS AVENUE DES CHÊNES VERTS DU 16 AU 29 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0417] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 34 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT DU 21 AVRIL AU 06 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0418] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 14 RUE DES MERLES DU 21 AVRIL AU 06 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0419] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT, ROUTE DE MAISONFORT RUE DES VIOLETTES, ALLÉE MARINA, RUE DES CHEVREUILS DU 21 AVRIL AU 26 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0421] - STATIONNEMENT DU N°8 AU N°12 AVENUE DE PONTAILLAC DU 16 AU 30 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-0422] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE16 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/04/2008
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