Arrêtés

[08-0494] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2008
Registre : / Page :

[08-0495] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2008
Registre : / Page :

[08-0496] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2008
Registre : / Page :

[08-0497] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2008
Registre : / Page :

[08-0443] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 23 RUE ETOILE DE LA MER DU 28 AVRIL AU 13 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2008
Registre : / Page :

[08-0444] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 45 TER RUE DES CENDRILLES DU 28 AVRIL AU 13 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2008
Registre : / Page :

[08-0445] - STATIONNEMENT 11 AVENUE DE PONTAILLAC LES 28 ET 29 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/04/2008
Registre : / Page :

[08-0446] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PAUL METADIER LE 27 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2008
Registre : / Page :

[08-0447] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ANDRÉ MALRAUX ET RUE ALBERT CAMUS DU 21 AVRIL AU 21 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2008
Registre : / Page :

[08-0477] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 30 RUE DES CHEVREUILS DU 05 AU 09 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2008
Registre : / Page :

[08-0478] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE D’AQUITAINE DU 12 AU 16 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2008
Registre : / Page :

[08-0479] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 19 RUE DES ÉRABLES DU 19 MAI AU 02 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2008
Registre : / Page :

[08-0480] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 26 ALLÉE DES FURETS DU 28 AVRIL AU 28 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2008
Registre : / Page :

[08-0084] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 21/04/2008
Registre : / Page :

[08-0440] - AUTORISATION D’UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION DE LA JOURNÉE « VIDE-GRENIER » LE DIMANCHE 1er JUIN 2008, ORGANISÉE PAR L’ASSOCIATION « BIEN VIVRE SON ÉCOLE » DANS L’ENCEINTE DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JULES FERRY SISE 18 RUE DES ÉCOLES

Rubrique : Ventes
Date de l’acte : 21/04/2008
Registre : / Page :

[08-0441] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD CLEMENCEAU, BD DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE JEAN HAY DU 19 AVRIL AU 02 MAI 2008 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2008
Registre : / Page :

[08-0442] - STATIONNEMENT BD ALBERT 1ER DU 19 AVRIL AU 02 MAI 2008 (PROLONGATION)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/04/2008
Registre : / Page :

[08-0468] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2008
Registre : / Page :

[08-0469] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2008
Registre : / Page :

[08-0470] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2008
Registre : / Page :