Arrêtés

[08-0581] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/05/2008
Registre : / Page :

[08-0576] - STATIONNEMENT 1 ALLÉE DU RAYON D’OR LE 21 MAI 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/05/2008
Registre : / Page :

[08-0565] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE DES MATTES DU GUA DU 12 AU 16 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2008
Registre : / Page :

[08-0573] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/05/2008
Registre : / Page :

[08-0540] - NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DU MAIRE AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALES POUR LES ELECTIONS PRUD’HOMALES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0543] - STATIONNEMENT 1 RUE MONTMARTRE DU 13 AU 15 MAI 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0544] - STATIONNEMENT 4 RUE EUGÈNE PELLETAN LE 14 MAI 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0545] - STATIONNEMENT 99 BD CHAMPLAIN LE 16 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0546] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT VOIE COMMUNALE 125 CHEMIN DES SORBIERS DU 19 MAI AU 16 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0548] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 RUE DES FAUVETTES DU 13 AU 17 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0549] - STATIONNEMENT 25 AVENUE EMILE ZOLA LE 13 MAI 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0550] - STATIONNEMENT 1 PLACE DE LA FONTAINE LE 13 MAI 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0551] - STATIONNEMENT 30 RUE JULES ROBERT LES 19 ET 20 MAI 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0552] - STATIONNEMENT 8 RUE EUGÈNE PELLETAN LES 20 ET 21 MAI 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0553] - STATIONNEMENT PROMENADE DUGUA DE MONS LE 29 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0554] - LIMITES D’AGGLOMERATION DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0559] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 50 BD BELLAMY DU 19 AU 23 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0566] - CIRCULATION RN 150 COMMUNE DE ROYAN DU 13 AU 16 MAI 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0567] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 147 RUE DE LA ROCHE DU 13 MAI AU 12 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :

[08-0568] - CIRCULATION RUE DES CENDRILLES ET RUE DES PINSONS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2008
Registre : / Page :