Arrêtés

[08-0738] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :

[08-0739] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :

[08-0740] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :

[08-0741] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD BAILLET DU 14 AU 20 JUIN 2008 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :

[08-0742] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES ÉPICÉAS DU 18 AU 30 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :

[08-0743] - STATIONNEMENT 1 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE LE 27 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :

[08-0745] - STATIONNEMENT 37 RUE GAMBETTA LE 24 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :

[08-0746] - STATIONNEMENT 15 AVENUE DES TILLEULS LE 21 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :

[08-0500] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 13/06/2008
Registre : / Page :

[08-0747] - RÉGLEMENTATION DE LA VENTE AMBULANTE SUR LES PLAGES DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 13/06/2008
Registre : / Page :

[08-0707] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/06/2008
Registre : / Page :

[08-0708] - CIRCULATION BOULEVARD DE PERPIGNA

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/06/2008
Registre : / Page :

[08-0725] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/06/2008
Registre : / Page :

[08-0656] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0680] - STATIONNEMENT 7 RAMPE DU VENGEUR LES 13 ET 14 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0681] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0682] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0683] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0684] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0685] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :