Arrêtés

[08-0788] - STATIONNEMENT 1 RUE DE LA MARINE DU 11 AU 13 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0789] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0790] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0791] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0792] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0793] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0794] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0846] - CIRCULATION ALLÉE DES MATTES DU GUA

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0847] - CIRCULATION PLACE DU 4EME ZOUAVES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0848] - STATIONNEMENT RUE DU COLONEL LACHAUD

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0850] - STATIONNEMENT 108 BD DE LATTRE DE TASSIGNY LE 09 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0851] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. 66 AVENUE ÉMILE ZOLA

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0796] - STATIONNEMENT À L’OCCASION DU DÉFILÉ DES VOITURES DE COLLECTION ET DE PRESTIGE LE SAMEDI 28 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2008
Registre : / Page :

[08-0795] - FERMETURE DU BAR BRASSERIE « LE CALUMET » SITUÉ 8 ESPLANADE DE PONTAILLAC LE SAMEDI 28 JUIN 2008 A TROIS HEURES

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 27/06/2008
Registre : / Page :

[08-0795] - FERMETURE DU BAR BRASSERIE « LE CALUMET » SITUÉ 8 ESPLANADE DE PONTAILLAC LE SAMEDI 28 JUIN 2008 A TROIS HEURES

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 27/06/2008
Registre : / Page :

[08-0845] - ACCORD D'UNE DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 3

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 27/06/2008
Registre : / Page :

[08-0855] - FERMETURE DU BAR BRASSERIE « LE CALUMET » SITUÉ 8 ESPLANADE DE PONTAILLAC LE DIMANCHE 29 JUIN 2008 À TROIS HEURES

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 27/06/2008
Registre : / Page :

[08-0670] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/06/2008
Registre : / Page :

[08-0676] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 25/06/2008
Registre : / Page :

[08-0777] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE PARIS, PARKING DU CASINO DE PONTAILLAC, QUAI MONASTIR, BD GARNIER, CARREFOUR AVENUE DE QUEBEC/RUE DES CYPRÈS DU 25 AU 27 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/06/2008
Registre : / Page :