Arrêtés

[08-1110] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/08/2008
Registre : / Page :

[08-1111] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/08/2008
Registre : / Page :

[08-1112] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/08/2008
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[08-1102] - ABROGATION DE L’APM N°08/0950

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 27/08/2008
Registre : / Page :

[08-1103] - ABROGATION DE L’APM N°08/0951

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 27/08/2008
Registre : / Page :

[08-1104] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/08/2008
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[08-1113] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 29 AOÛT 2008 PLAGE DE PONTAILLAC COMPLÉMENT

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 26/08/2008
Registre : / Page :

[08-1071] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE FAÇADE DE VERTHAMON LE VENDREDI 29 AOÛT 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/08/2008
Registre : / Page :

[08-1091] - STATIONNEMENT 15 RUE ETOILE DE LA MER LE 27 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/08/2008
Registre : / Page :

[08-1070] - STATIONNEMENT 11 ALLÉE DES EPPERAILLES LE JEUDI 28 AOÛT 2088

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/08/2008
Registre : / Page :

[08-1072] - CIRCULATION AVENUE DE VERDUN,AVENUE DE LA GRANDE PLAGE, AVENUE DU ROND POINTET AVENUE OLGA

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/08/2008
Registre : / Page :

[08-1089] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC DU 25 AU 29 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/08/2008
Registre : / Page :

[08-1090] - STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRÈS À L’OCCASION DE LA RETRANSMISSION SUR FRANCE 2 DE LA MESSE DU 31 AOÛT 2008 A L’EGLISE NOTRE DAME DU VENDREDI 29 AOÛT AU DIMANCHE 31 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/08/2008
Registre : / Page :

[08-1069] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES REPAS DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 21/08/2008
Registre : / Page :

[08-1060] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE DES MATTES DU GUA DU 18 AU 22 AOÛT 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/08/2008
Registre : / Page :

[08-1061] - STATIONNEMENT DU N°11 AU N°13 RUE FONT DE CHERVES DU 18 AU 23 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/08/2008
Registre : / Page :

[08-1062] - STATIONNEMENT 26 RUE COMBES DE MONS LE 24 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/08/2008
Registre : / Page :

[08-1063] - STATIONNEMENT 16 RUE AUGUSTE RATEAU LE 18 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/08/2008
Registre : / Page :

[08-1064] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. FACE AU N°48 RUE ALSACE LORRAINE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/08/2008
Registre : / Page :

[08-1065] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC DU 25 AU 28 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/08/2008
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