Arrêtés

[08-1335] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 7 RUE BEL AIR DU 20 OCTOBRE AU 08 NOVEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2008
Registre : / Page :

[08-1336] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD DE CORDOUAN DU 20 OCTOBRE AU 08 NOVEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2008
Registre : / Page :

[08-1337] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 20 OCTOBRE AU 17 NOVEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/10/2008
Registre : / Page :

[08-1333] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA 31 EME ÉDITION DU RALLYE TOUT TERRAIN « DUNES ET MARAIS » DU 10 AU 12 OCTOBRE 2008 (MODIFICATIF)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/10/2008
Registre : / Page :

[08-1339] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 15 AU 24 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/10/2008
Registre : / Page :

[08-1340] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ANGLE BOULEVARD CLEMENCEAU ET AVENUE DE ROCHEFORT DU 15 AU 24 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/10/2008
Registre : / Page :

[08-1341] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE ÉMILE ZOLA, AVENUE DE L’ATLANTIQUE, AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT, AVENUE DU COLLÈGE, ALLÉE DES MARRONNIERS DU 20 OCTOBRE 2008 AU 13 FÉVRIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/10/2008
Registre : / Page :

[08-1342] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/10/2008
Registre : / Page :

[08-1343] - JOURNÉE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ESPLANADE FELIX-MARIE KÉRIMEL DE KERVENO LE VENDREDI 17 OCTOBRE 2008

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 10/10/2008
Registre : / Page :

[08-1344] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/10/2008
Registre : / Page :

[08-1345] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/10/2008
Registre : / Page :

[08-1281] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA 31ÈME EDITION DU RALLYE TOUT TERRAIN « DUNES ET MARAIS » DU 10 AU 12 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/10/2008
Registre : / Page :

[08-1319] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 11 ALLÉE DES ÉPERAILLES DU 13 AU 17 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/10/2008
Registre : / Page :

[08-1324] - STATIONNEMENT BOULEVARD BRIAND, BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE, RUE GAMBETTA LE JEUDI 16 OCTOBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/10/2008
Registre : / Page :

[08-1325] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA MARNE À L’OCCASION DE LA BROCANTE LE DIMANCHE 19 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/10/2008
Registre : / Page :

[08-1327] - STATIONNEMENT 2 BOULEVARD BAILLET ANGLE 38 AVENUE DANIEL HEDDE LE 16 OCTOBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/10/2008
Registre : / Page :

[08-1328] - STATIONNEMENT 17 AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC LE 20 OCTOBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/10/2008
Registre : / Page :

[08-1329] - STATIONNEMENT 17 RUE HENRY DUNANT LE 20 OCTOBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/10/2008
Registre : / Page :

[08-1330] - STATIONNEMENT 21 RUE ALSACE LORRAINE LE 24 OCTOBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/10/2008
Registre : / Page :

[08-1338] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) SIS 48 BOULEVARD FRANCK LAMY JUSQU'AU 10 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 09/10/2008
Registre : / Page :