Arrêtés

[08-1430] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/11/2008
Registre : / Page :

[08-1431] - STATIONNEMENT 81 AVENUE DE PONTAILLAC DU 15 NOVEMBRE AU 15 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/11/2008
Registre : / Page :

[08-1432] - STATIONNEMENT 42 AVENUE DANIEL HEDDE LE MERCREDI 12 NOVEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/11/2008
Registre : / Page :

[08-1426] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 5

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 05/11/2008
Registre : / Page :

[08-1419] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/11/2008
Registre : / Page :

[08-1425] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/11/2008
Registre : / Page :

[08-1413] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA PIZZERIA-RESTAURANT « TIKI » et TIKI SUD » SIS BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 31/10/2008
Registre : / Page :

[08-1414] - OUVERTURE AU PUBLIC DES CHAPITEAUX SIS ESPLANADE DU STADE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/10/2008
Registre : / Page :

[08-1418] - OUVERTURE AU PUBLIC DU TIVOLI « ESPACE GRANDE CONCHE » SIS ESPLANADE KERIMEL DE KERVENO

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/10/2008
Registre : / Page :

[08-1372] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 144 AVENUE DES SEMIS DU 03 AU 07 NOVEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2008
Registre : / Page :

[08-1373] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 4 ALLÉE DES MIMOSAS DU 03 AU 23 NOVEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2008
Registre : / Page :

[08-1415] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA LIBÉRATION ET AVENUE DU ROND-POINT DU 03 NOVEMBRE 2008 AU 12 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2008
Registre : / Page :

[08-1417] - STATIONNEMENT 17 RUE MARGARETH DU 05 AU 20 NOVEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2008
Registre : / Page :

[08-1364] - PROROGATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU BAR HOTEL « L’ASTORIA » SIS 42 AVENUE DU ML LECLERC JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 2008..

Rubrique : Prorogation
Date de l’acte : 24/10/2008
Registre : / Page :

[08-1368] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/10/2008
Registre : / Page :

[08-1369] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/10/2008
Registre : / Page :

[08-1365] - STATIONNEMENT 16 RUE DES FAUVETTES LE 23 OCTOBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2008
Registre : / Page :

[08-1366] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI DE MONASTIR DU 1 ER NOVEMBRE AU 20 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/10/2008
Registre : / Page :

[08-1367] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 65 RUE DU CLOUZIT DU 03 AU 10 NOVEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/10/2008
Registre : / Page :

[08-1370] - CIRCULATION 7 RUE ROGER ET EMMA BOLLEAU LE 23 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/10/2008
Registre : / Page :