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Arrêtés

[23-2444] - ARRETE PRONONCANT LA FERMETURE AU PUBLIC DU MARCHE PROVISOIRE SIS RUE PIERRE LOTI A ROYAN A COMPTER DU SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 03/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/11/2023

[23-2463] - ARRETE LEVANT LA SUSPENSION PROVISOIRE DE LA PECHE DANS LE LAC DE LA METAIRIE A ROYAN

Rubrique : Espace vert
Date de l’acte : 03/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300664] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300664 - Dominique NAUDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/11/2023
Registre : DP173062300664 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300665] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300665 - Georges CABOURG

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/11/2023
Registre : DP173062300665 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[23-2451] - INTERDICTION TEMPORAIRE D'ACCES AUX PLAGES DE ROYAN - FERMETURE PREVENTIVE A COMPTER DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 02/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2023

[23-2443] - ARRETE AUTORISANT LA REOUVERTURE AU PUBLIC DU MARCHE PROVISOIRE SIS RUE PIERRE LOTI A ROYAN A COMPTER DU VENDREDI 03 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 02/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2023

[2300666] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300666 - Patricia PRUVOST

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/11/2023
Registre : DP173062300666 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[23-2442] - ARRÊTÉ PRONONCANT LA FERMETURE AU PUBLIC DE L'ÉTABLISSEMENT MARCHÉ PROVISOIRE SIS RUE PIERRE LOTI / DOMAINE PUBLIC À 17200 ROYAN À PARTIR DU 02/11/2023

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 01/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/11/2023

[23-2437] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DU N° 10 AU N° 12 RUE JEANNETTE LE JEUDI 9 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/10/2023

[23-2438] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 10 RUE DES AMANDIERS LE MERCREDI 8 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/10/2023

[23-2439] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 40 BOULEVARD THIERS DU 13 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/10/2023

[23-2440] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY/SUR UNE PORTION DE VOIE DE L'ALLEE DES MATTES DU GUA/SUR UNE PORTION DE VOIE DE LA RUE BEL AIR DU 6 NOVEMBRE 2023 AU 6 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/10/2023

[2300655] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300655 - Bertrand de MANNY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : DP173062300655 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300656] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300656 - Jean-Jacques BARRIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : DP173062300656 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300657] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300657 - Charlotte BERGEON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : DP173062300657 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300658 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300658 - Catherine TEISSERENC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : DP173062300658 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300660] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300660 - SCI CAB Nicolas RAAD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : DP173062300660 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300101] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300101 - Edward CLARKE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : DP173062300101 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300102] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300102 - SCI RUISSEAU Thomas BOURDET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : DP173062300102 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300104] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300104 - Alexandrine VRIGNAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/10/2023
Registre : DP173062300104 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

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