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[08-1559] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 23 RUE DE LA MARINE DU 15 AU 22 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2008
Registre : / Page :

[08-1560] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 162 RUE DE LA ROCHE DU 22 AU 26 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2008
Registre : / Page :

[08-1561] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION D’UN RASSEMBLEMENT FESTIF ET D’UNE PARADE MUSICALE « ADER LUMIÈRE » ORGANISÉE LE SAMEDI 13 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2008
Registre : / Page :

[08-1562] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ANGLE BOULEVARD CLEMENCEAU ET BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 15 AU 20 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2008
Registre : / Page :

[08-1563] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 5 RUE NOTRE DAME DU 15 AU 20 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2008
Registre : / Page :

[08-1564] - STATIONNEMENT 60 BIS RUE PIERRE LOTI LE 22 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/12/2008
Registre : / Page :

[08-1529] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G/G.I.C 76 AVENUE DES TILLEULS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/12/2008
Registre : / Page :

[08-1566] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EDOUARD BRANLY ET RUE AUGUSTIN FRESNEL DU 11 DÉCEMBRE 2008 AU 30 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/12/2008
Registre : / Page :

[08-1556] - STATIONNEMENT 37 BOULEVARD ALBERT 1 ER LE MERCREDI 10 DECEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/12/2008
Registre : / Page :

[08-1557] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/12/2008
Registre : / Page :

[08-1532] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE MALRAUX DU 08 AU 19 DECEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/12/2008
Registre : / Page :

[08-1533] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SQUARE CAUDRON DU 08 AU 19 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/12/2008
Registre : / Page :

[08-1530] - STATIONNEMENT ALLÉE DES SEMIS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/12/2008
Registre : / Page :

[08-1531] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G/G.I.C RUE ALBERT BARTHE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/12/2008
Registre : / Page :

[08-1521] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 20 RUE DU DOCTEUR CALMETTE DU 08 AU 22 DECEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/12/2008
Registre : / Page :

[08-1523] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°2 AU N°10 BOULEVARD FRANCK LAMY DU 08 AU 26 DECEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/12/2008
Registre : / Page :

[08-1524] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 8 CHEMIN DE LA GARENNE DU 08 AU 26 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/12/2008
Registre : / Page :

[08-1525] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 11 ALLEE BATAILLON DU 08 AU 26 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/12/2008
Registre : / Page :

[08-1526] - CIRCULATION AVENUE NOTRE DAME DES DUNES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/12/2008
Registre : / Page :

[08-1520] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/12/2008
Registre : / Page :

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