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[08-1616] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT CARREFOUR ALLÉE DU BROCHET ET RUE DE LA GLACIÈRE DU 09 AU 21 JANVIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/12/2008
Registre : / Page :

[08-1617] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 62 BOULEVARD BAILLET ANGLE RUE GATE BOURSE DU 12 AU 16 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/12/2008
Registre : / Page :

[08-1618] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 69 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 12 AU 16 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/12/2008
Registre : / Page :

[08-1621] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION D’UN DÉMÉNAGEMENT 99 AVENUE DU MAINE ARNAUD LE VENDREDI 09 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/12/2008
Registre : / Page :

[08-1611] - OUVERTURE AU PUBLIC DU FOYER DU LYCÉE DE L’ATLANTIQUE SIS 2 RUE DE MONTRÉAL

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/12/2008
Registre : / Page :

[08-1582] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU CENTRE AUDIO- VISUEL « LE CAREL » SIS 48 BLD FRANCK LAMY JUSQU’AU 28 FÉVRIER 2009

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 29/12/2008
Registre : / Page :

[08-1571] - STATIONNEMENT 11 AVENUE DE PONTAILLAC LE SAMEDI 27 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/12/2008
Registre : / Page :

[08-1577] - STATIONNEMENT 16 RUE DES ÉCOLES LE LUNDI 29 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/12/2008
Registre : / Page :

[08-1578] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA TREILLE, RUE DES COQUELICOTS RUE DES CENDRILLES DU 20 DÉCEMBRE 2008 AU 12 JANVIER 2009 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/12/2008
Registre : / Page :

[08-1579] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 5 RUE NOTRE DAME DU 05 AU 16 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/12/2008
Registre : / Page :

[08-1580] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 44 BOULEVARD DE LA PERCHE DU 05 AU 25 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/12/2008
Registre : / Page :

[08-1570] - STATIONNEMENT 43 RUE PAUL METADIER LE SAMEDI 27 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/12/2008
Registre : / Page :

[08-1572] - STATIONNEMENT 20 AVENUE DANIEL HEDDE LE LUNDI 22 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/12/2008
Registre : / Page :

[08-1573] - STATIONNEMENT 2 RUE GAMBETTA LE LUNDI 05 JANVIER 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/12/2008
Registre : / Page :

[08-1574] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 34 RUE DES GARDES DU 05 AU 09 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/12/2008
Registre : / Page :

[08-1575] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 7 AVENUE DES COTTAGES DU 05 AU 25 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/12/2008
Registre : / Page :

[08-1576] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 BOULEVARD DES CLOCHETTES DU 05 AU 25 JANVIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/12/2008
Registre : / Page :

[08-1569] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL MADAME ÉLIANE CIRAUD-LANOUE MODIFICATIF N° 1

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 15/12/2008
Registre : / Page :

[08-1568] - STATIONNEMENT 21 AVENUE DE PONTAILLAC LE JEUDI 18 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/12/2008
Registre : / Page :

[08-1558] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 7 AVENUE DU GOUVERNEUR DELSALLE/AVENUE DES GOÉLANDS DU 15 AU 19 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2008
Registre : / Page :

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