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Arrêtés

[23-2456] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE EMILE ZOLA ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 21 AVENUE EMILE ZOLA DU 6 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2457] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 9 RUE JULES ROBERT DU 6 NOVEMBRE 2023 AU 30 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2458] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PIERRE DUGUA/RUE DU PONT DU GUA/RUE DES ECOLES DU 6 NOVEMBRE 2023 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2459] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 24 B RUE LAVOISIER DU 7 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2460] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 26 RUE DES PAQUERETTES DU 7 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2465] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 96 BOULEVARD DE LA MARNE DU 7 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2466] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DENIS PAPIN DU 9 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2467] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 23 AU N° 41 RUE DES BLEUETS DU 8 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2468] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 12 B BOULEVARD DU COLONEL BAILLET DU 7 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2469] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DU QUEBEC DU 20 AU 30 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2470] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CHEMIN DE LA GARENNE DU 13 NOVEMBRE 2023 AU 6 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2471] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LATOUCHE-TREVILLE DU 16 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300667] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300667 - Dominique Raymond Martin BACHOC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : DP173062300667 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300668] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300668 - SCI LAWSON David LAWSON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : DP173062300668 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300671 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300671 - Jean-Luc FARIA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : DP173062300671 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[23-2441] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 23 B AU N° 25 RUE DES BLEUETS DU 2 NOVEMBRE 2023 AU 8 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/11/2023
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Date de mise en ligne : 03/11/2023

[23-2446] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE DE LA BOURRACHE LE JEUDI 16 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/11/2023

[23-2447] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE ENTRE LE N° 14 ET LE N° 16 RUE DE LA SOURCE LE MARDI 14 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/11/2023

[23-2448] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE DU SAINT-LAURENT(EN FACE DU N° 63)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/11/2023

[23-2449] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DU MARDI 14 NOVEMBRE 2023 AU VENDREDI 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/11/2023
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Date de mise en ligne : 03/11/2023

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