Arrêtés

[09-0220] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 69 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 30 MARS AU 18 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/03/2009
Registre : / Page :

[09-0221] - CIRCULATION RN 150 COMMUNE DE ROYAN DU 27 MARS AU 27 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/03/2009
Registre : / Page :

[09-0223] - STATIONNEMENT 18 AVENUE MADELEINE ANGLE 48 RUE GATE BOURSE DU 30 MARS AU 11 MAI 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/03/2009
Registre : / Page :

[09-0224] - OPÉRATION DE SENSIBILISATION À LA VULNERABILITÉ DES DEUX ROUES LE SAMEDI 21 MARS 2009

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 20/03/2009
Registre : / Page :

[09-0226] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE D’ANGOULÈME DU 23 MARS AU 10 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/03/2009
Registre : / Page :

[09-0227] - STATIONNEMENT 1 FRONT DE MER LES 26 ET 27 MARS 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/03/2009
Registre : / Page :

[09-0228] - STATIONNEMENT ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO LE DIMANCHE 28 JUIN 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/03/2009
Registre : / Page :

[09-0229] - STATIONNEMENT RUE DE FONCILLON DU VENDREDI 20 AU SAMEDI 21 MARS 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/03/2009
Registre : / Page :

[09-0216] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/03/2009
Registre : / Page :

[09-0222] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/03/2009
Registre : / Page :

[09-0225] - MISE EN DEMEURE PRESCRIVANT L’ÉVALUATION COMPORTEMENTALE D’UN CHIEN DE DEUXIEME CATÉGORIE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/03/2009
Registre : / Page :

[09-0201] - STATIONNEMENT 69 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 23 MARS AU 06 AVRIL 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0205] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 2 RUE DES FLOTS DU 23 AU 27 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0206] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 87 RUE FONT DE CHERVES DU 23 AU 27 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0207] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 97 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 23 AU 27 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0210] - ORGANISATION D’UN DEFILÉ DE CARNAVAL LE VENDREDI 20 MARS 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0211] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 11 AVENUE DES CHÈNES VERTS DU 23 AU 27 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0212] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ANGLE AVENUE CHARLES REGAZZONI ET AVENUE DU MAINE ARNAUD DU 23 MARS AU 06 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0213] - STATIONNEMENT 11 RAMPE DU VENGEUR LE JEUDI 26 MARS 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0214] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :