Arrêtés

[09-0347] - CIRCULATION À L’OCCASION DU 5 ÈME FESTIVAL COUNTRY Le DIMANCHE 19 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2009
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[09-0353] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE L’ÉVÈNEMENT « LECTURES EN VILLE » DU 15 AU 26 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2009
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[09-0297] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 30 BOULEVARD BELLAMY DU 20 AU 30 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2009
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[09-0299] - ORGANISATION D’UN DEFILE DE CARNAVAL LE MARDI 14 AVRIL 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 14/04/2009
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[09-0306] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE NOTRE DAME DU 13 AVRIL AU 1 ER MAI 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2009
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[09-0343] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION D’UN BAL PUBLIC SUR LA ZONE ROYAN 2 LE SAMEDI 11 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/04/2009
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[09-0344] - IMPLANTATION D’UN CHAPITEAU ESPLANADE DU STADE D’HONNEUR DU 10 AVRIL AU 07 JUIN 2009

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 10/04/2009
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[09-0345] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE L'ÉVÈNEMENT « LECTURES EN VILLE » DU 15 AU 26 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/04/2009
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[09-0296] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT CARREFOUR AVENUE CHARLES REGAZZONI ET BOULEVARD DE LA PERCHE DU 10 AU 24 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/04/2009
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[09-0272] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/04/2009
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[09-0293] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/04/2009
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[09-0262] - RASSEMBLEMENT « LES VIEUX VOLANTS DU PAYS ROYANNAIS » PLACE CHARLES DE GAULLE ET ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO LE DIMANCHE 26 AVRIL 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 06/04/2009
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[09-0263] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DU MARCHÉ CENTRAL LE LUNDI 20 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
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[09-0265] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 69 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 06 AU 10 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
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[09-0266] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA PLAINE DU 06 AU 13 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
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[09-0267] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 15 BIS RUE DES CHATAIGNIERS DU 06 AU 17 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
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[09-0268] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 12 RUE VICTOR ET PIERRE BILLAUD DU 08 AU 17 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
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[09-0269] - STATIONNEMENT 88 BOULEVARD BRIAND LE LUNDI 06 AVRIL 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2009
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[09-0270] - STATIONNEMENT 44 AVENUE DU MARECHAL LECLERC LE LUNDI 06 AVRIL 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2009
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[09-0271] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DU 07 AU 09 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
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